Conseil municipal du 2024-03-25

MODIFICATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - MODALITE DE SCRUTIN

MODIFICATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DESIGNATION DE REPRESENTANTS

COMPTE RENDU DE DELEGATION — DON DE RAYONNAGES D ARCHIVES A LA VILLE DE CAUDAN

LANCEMENT DE LA PROCEDURE D APPEL D OFFRES DU MARCHE D ENTRETIEN MENAGER DES LOCAUX MUNICIPAUX

PROTOCOLE D ENGAGEMENT DES RESTAURATIONS COLLECTIVES DES COMMUNES DE LORIENT AGGLOMERATION

ADHESION AU SERVICE COMMUN DENOMME "SERVICE COMMUN POUR L APPLICATION DES DROITS DES SOLS DE LORIENT AGGLOMERATION

AUTORISATION DE SIGNER LA CHARTE POUR UNE LOGISTIQUE URBAINE ENGAGEE - ANNULE ET REMPLACE DB20230314

COMPTE RENDU DE DELEGATION — LIGNE DE TRESORERIE 2024

CHANTIER CUISINE CENTRALE — EXONERATION PARTIELLE DES PENALITES D ABSENCE

CONVENTION NUMERIQUE EDUCATIVE

DEFINITION DES ZONES D ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES SUR LE TERRITOIRE

AUTORISATION E SIGNER LA CONVENTION DE MUTUALISATION AVEC GUIDEL POUR LE RECRUTEMENT D UN SERVICE CIVIQUE SUR LA PROTECTION DU GRAVELOT A COLLIER INTERROMPU

CO MAITRISE D OUVRAGE AVEC LORIENT AGGLOMERATION POUR UN MARCHE A BONS DE COMMANDE POUR L AMENAGEMENT DE L ESPACE PUBLIC

PLACE PATRICK BIHAN — DESAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC

VILLAGE DE PEN PALUD — DESAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC

DEMOLITION DES BATIMENTS DE LA RESIDENCE BOIS PIN 1 PAR MORBIHAN HABITAT - DEUXIEME TRANCHE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS - KERDIRET

DENOMINATION DE RUE — LOTISSEMENT DE KERDIRET

CAMPING DE L ATLANTYS — VENTE DU CAMPING

AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SOCIETE D ECONOMIE MIXTE XSEA

ANNULE ET REMPLACE DB20240315 — GARANTIE D EMPRUNT OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU MORBIHAN - RUE PAUL FEVAL

GARANTIE D EMPRUNT OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU MORBIHAN - RUE PAUL FEVAL

ANNULE ET REMPLACE DB20240316 — GARANTIE D EMPRUNT OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU MORBIHAN - ALLEE DE KERLOUDAN

GARANTIE D EMPRUNT OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU MORBIHAN - ALLEE DE KERLOUDAN

TARIFICATION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES, RESTAURATION SCOLAIRE, ACCUEILS DE LOISIRS, PASSEPORT ET MAISON DES JEUNES POUR L ANNEE SCOLAIRE 2024-2025

TARIFS DES SPECTACLES OCEANIS — SEPTEMBRE 2024 A AOUT 2025

TARIF LOCATION DE LA SALLE PORT BLANC 2024

TARIFS DE L ECOLE DE MUSIQUE — SEPTEMBRE 2024 A AOUT 2025

SUBVENTION DE PROJET 2024 — AMICALE LAIQUE DE PLOEMEUR - SECTION ATELIER DE CREATION NUMERIQUE (ACN)

AMICALE LAIQUE DE PLOEMEUR — CONVENTION DE SUBVENTION 2024

EVOLUTION DES CONDITIONS D ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE LUTTE CONTRE LE FRELON ASIATIQUE

DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN A LORIENT AGGLOMERATION POUR LES PARCS D ACTIVITES DU GAILLEC ET DE SOYE - ANNULE ET REMPLACE LE PRECEDENT - ERREUR DE DATE

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

VENTE DE PARCELLES AU CONSERVATOIRE DU LITTORAL

CONVENTION MORBIHAN ENERGIE EFFACEMENT DE RESEAUX RUE DE L ANSE DU STOLE

CONVENTION MORBIHAN ENERGIE POUR LES AFFACEMENTS DE RESEAUX RUE DE QUEVEN

KERBERNES — DESAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC - PARCELLE CY24

LA CHATAIGNERAIE — ACQUISITION DFE LA PARCELLE DK 215p

LES JARDINS DE GAÏA — 12 RUE DE L AEROGARE - DECLASSEMENT

COMMISSIONS MUNICIPALES — MODIFICATION DE LA COMPOSITION

TARIFICATION DES ACTIVITES AQUATIQUES MUNICIPALES - CENTRE OCEANIS - 2024-2025

AUTORISATION DE VENTE SUR WEB ENCHERES CESSION DE MATERIEL

ACQUISITION DU SITE DU CRUGUELLIC PAR LA VILLE AUPRES DU CEP LORIENT

PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE LOCATIVE SOCIALE ET D INFORMATION AU DEMANDEUR (PPGDLSID) DE LORIENT AGGLOMERATION - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - ANNULE ET REMPLACE DB20240313

PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE LOCATIVE SOCIALE ET D INFORMATION AU DEMANDEUR (PPGDLSID) DE LORIENT AGGLOMERATION - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

PLAN DE FORMATION DE LA VILLE DE PLOEMEUR

COMPTE RENDU DES DELEGATIONS — INFORMATION SUR LES MARCHES SIGNES EN 2023

INTERVENTION COMMUNAUTAIRE EN MATIERE CULTURELLE

QUOTIENT FAMILIAL — ANNEE SCOLAIRE 2024-2025

ATTRIBUTION DE LA PRIME POUVOIR D ACHAT EXCEPTIONNELLE