Conseil municipal du 2025-12-08

Convention financière au contrat de maîtrise douvrage pour la réalisation dune installation photovoltaïque du CTM

Contrat dutilisation partagée avec Morbihan Energies _smart bâtiment public

Contrat dutilisation partagée avec Morbihan Energies _smart éclairage public

Modifications des statuts du Syndicat Départemental dEnergies du Morbihan

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale pour la période 2026_2030

Autorisation donnée au Maire pour ester en justice

Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux du Kreisker pour les permanences de Ty info services

Recensement de la population en 2026_création de postes

Subvention communale à la réalisation de 25 logements sociaux PLUS et PLAIO, par ICF Habitat Atlantique _rue Abbé Guillevin

Subvention communale à la réalisation de 10 logements sociaux par Morbihan Habitat_lotissement du Clos Koadenn

Subvention communale à la réalisation de 10 logements sociaux par Morbihan Habitat _Lotissement la Chesnaie de Tréoguer

Subvention communale à la réalisation de 10 logements sociaux par Morbihan Habitat_rue Ty Pressoir

Dénomination de lopération immobilière située 22 rue de Ker Anna

Dénomination de deux petits collectifs construits par Morbihan Habitat_rue Ty Pressoir

Convention de passage tripartit_sentier de Pliant

Avance de 180 000 sur la subvention 2026 au profit du CCAS de Ploeren

Engagement, liquidation, mandatement des dépenses dinvestissement pour le 1er trimestre 2026

Application de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 et dispositions diverses

Approbation de la constitution dune provision pour créances douteuses

Admission en non-valeur

Aide au permis de conduire

Mise à jour de la convention pour la répartition des frais de fonctionnement de la psychologue scolaire

Intégration dans le domaine public communal des voies et réseaux éligibles pour limpasse des Lys

Intégration dans le domaine public communal des voies et réseaux éligibles du lotissement Parc du Goh Lenn

Attribution des marchés dassurance pour la période 2026-2029

Création de postes et actualisation du tableau des effectifs ville

Revalorisation du CIA

Rapport de la CLECT de GMVA concernant le transfert de la compétence_Eaux pluviales urbaines

Convention de la participation à la mutuelle santé