CM

9 décembre 2024

Ploeren 17 délibérations

17

délibérations

5

Ressources humaines

5

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (17)

Ressources humaines 5 délibérations
1202

Alerte ethique cdg56 2024

1213

1213 delib temps de travail

1214

1214 délib Actualisation tableau effectifs ville

1215

1215 délib mise a jour revalorisation Régime indemnitaire

1216

1216 délib mise a jour DU

Finances & Budget 5 délibérations
1203

Subvention CCAS

1204

1204 delib investissement ville

1205

1205 mise a jour delib Psychologue scolaire

1206

1206 delib admission non valeur

1207

Sur créances

Culture & Patrimoine 3 délibérations
1209

1209_délib dénomination voies lot le clos de tréoger

1210

1210_délib dénomination voies lotissement « Les Oiseaux

1211

1211_délib suppresssion Imp du Hardeau

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
1212

1212_délib demande exercice du droit de préemption

1218

1218_délib_Adhésion à la centrale dachats RESAH pour les lots de téléphonie fixe et mobile

Environnement 1 délibération
24

Marché de prestation de services avec le groupe SACPA

Autres decisions 1 délibération
1217

1217 délib actualisation des RI passerelle et ALSH

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