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9 décembre 2024

Ploeren 17 délibérations

17

délibérations

11

Autres decisions

3

Environnement

1

Social & Santé

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Délibérations (17)

Autres decisions 11 délibérations
24

Marché de prestation de services avec le groupe SACPA

1202

Alerte ethique cdg56 2024

1204

1204 delib investissement ville

1206

1206 delib admission non valeur

1207

Sur créances

1209

1209_délib dénomination voies lot le clos de tréoger

1212

1212_délib demande exercice du droit de préemption

1213

1213 delib temps de travail

1216

1216 délib mise a jour DU

1217

1217 délib actualisation des RI passerelle et ALSH

1218

1218_délib_Adhésion à la centrale dachats RESAH pour les lots de téléphonie fixe et mobile

Environnement 3 délibérations
1210

1210_délib dénomination voies lotissement « Les Oiseaux

1211

1211_délib suppresssion Imp du Hardeau

1214

1214 délib Actualisation tableau effectifs ville

Social & Santé 1 délibération
1203

Subvention CCAS

Éducation 1 délibération
1205

1205 mise a jour delib Psychologue scolaire

Ressources humaines 1 délibération
1215

1215 délib mise a jour revalorisation Régime indemnitaire

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