CM

26 février 2024

Ploeren 13 délibérations

13

délibérations

5

Autres decisions

3

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (13)

Autres decisions 5 délibérations
24

Commission Consultative des Marchés Publics (CCMP)

24

Extension du Centre Technique Municipal

24

Plan de limitation des populations de ragondins_campagne 2023_2024

24

Défense des intérêts de la commune de Ploeren devant la Cour Administrative dAppel de Nantes

24

Convention opérationnelle quadripartite Etat/ EPF/ GMVA/ Commune de Ploeren relative à l'exercice du droit de préemption sur une commune carencée au titre de la loi SRU

Finances & Budget 3 délibérations
24

Affectation du résultat du budget communal de l'année 2023

24

D'ébat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2024

24

Approbation du Compte de Gestion de la commune de l'exercice 2023

Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Rétrocession à titre gratuit par les consorts moutiez d'une parcelle sous emprise de voirie

Éducation 1 délibération
24

Création d'un préau à l'école Georges Brassens

Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Composition de la commission « Culture et Communication »

Environnement 1 délibération
24

Contrat de mandat de maîtrise douvrage avec Morbihan énergie pour réalisation d'une installation photovoltaïque (projet extension et réhabilitation du CTM)

Administration 1 délibération
24

Délibération relative aux délégations c'onsenties au maire par le conseil municipal

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