Conseil municipal du 2026-03-26
11
délibérations
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
1
Sécurité
Synthèse
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DEL_049_2026 — Installation du conseil municipal - Création de la commission marchés à procédure adaptée (CMAPA) et désignation de ses membres
DEL_054_2026 — Installation du conseil municipal - Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
DEL_056_2026 — Installation du conseil municipal - Indemnités de fonction des élus municipaux
DEL_050_2026 — Installation du conseil municipal - Création de la commission de délégation de service public (CDSP) et modalités délection de ses membres
DEL_051_2026 — Installation du conseil municipal - Élection des membres de la commission de délégation de service public (CDSP)
DEL_052_2026 — Installation du conseil municipal - Création de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) et désignation de ses membres
DEL_047_2026 — Installation du conseil municipal - Création de commissions thématiques municipales et désignation de leurs membres
DEL_048_2026 — Installation du conseil municipal - Création de la commission dappel doffres (CAO) et élection de ses membres
DEL_053_2026 — Installation du conseil municipal - Fixation du nombre de membres et élection des membres du conseil dadministration du CCAS
DEL_055_2026 — Installation du conseil municipal - Délégations de pouvoir du conseil municipal au maire
DEL_057_2026 — Installation du conseil municipal - Dotation des élus municipaux en matériel informatique et téléphonie
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