31 mars 2025
37
délibérations
32
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Autres decisions
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Délibérations (37)
Annule et remplace pour erreur matérielle - CFU 2024 - Service annexe lotissement Village de la Côte Tranche 2
Annule et remplace pour erreur matérielle - CFU 2024 - Service annexe Lotissement Village Séniors
Annule et remplace pour erreur matérielle - CFU 2024 - Service annexe Lotissement La Grosse Roche
Annule et remplace pour erreur matérielle - CFU 2024 - Service annexe photovoltaïque (M41)
Annule et remplace pour erreur matérielle - CFU 2024 - Service annexe lotissement La Barrière Blanche
Annule et remplace pour erreur matérielle - CFU 2024 - Service annexe Lotissement Le Mitan
Annule et remplace pour erreur matérielle - CFU 2024 - Budget principal (M57)
Annule et remplace pour erreur matérielle - CFU 2024 - Service annexe Cuisine municipale
Remboursement des frais engagés par M. le Maire délégué : Déplacement à lAssemblée nationale
Compte Financier Unique 2024 du service annexe Cuisisne municipale
Compte Financier Unique 2024 du service annexe Lotissement de la Côte - Tranche 2
Compte Financier Unique 2024 du service annexe Lotissement Village Séniors
Compte Financier Unique 2024 du service annexe Lotissement de la Grosse Roche
Compte Financier Unique 2024 du service annexe Photovoltaïque
Compte Financier Unique 2024 du service annexe Lotissement La Barrière Blanche
Compte Financier Unique 2024 du service annexe Lotissement du Mitan
Compte Financier Unique 2024 du Budget principal (M57)
Budget primitif du service annexe Lotissement Village Séniors - Exercice 2025
Budget primitif du service annexe Lotissement de la Grosse Roche - Exercice 2025
Affectation des résultats de l'exercice 2024 Lotissement de la Grosse Roche
Budget primitif du service annexe Photovoltaïque - Exercice 2025
Affectation des résultats de l'exercice 2024 du service annexe Photovoltaïque (M41)
Budget primitif du service annexe Lotissement de la Barrière Blanche - Exercice 2025
Affectation des résultats de l'exercice 2024 Lotissement de la Barrière Blanche
Budget primitif du service annexe Lotissement rue du Mitan - Exercice 2025
Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Lotissement du Mitan
Budget primitif du service annexe Cuisine municipal (M4) - Exercice 2025
Affectation des résultats de l'exercice 2024 du service annexe Cuisine municipale
Budget primitif de la commune (M57) — Exercice 2025
Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Budget Principal de la commune de Pluc-LHermitage
Fiscalité directe locale 2025 — Vote des taux
Affectation des résultats de l'exercice 2024 Lotissement Village Séniors
Modification du tableau des effectifs
Modulation du RIFSEEP en cas dabsence
Participation communale au fond départemental d'investissement pour le matériel roulant au SDIS
Ancienne école Sainte — Anne - Retrait de la convention avec lEPF Bretagne
1er arrêt du Programme Local de lHabitat (PLH) 2025-2031 - Avis
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