CM

4 novembre 2024

Plœuc-L'Hermitage 22 délibérations

22

délibérations

13

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Cession foncière au Haut Dos - Installation Classée pour la Protection de l'Enivronnement - Enquête publique - Parc éolien Plouguenast - Interprétation anglais-français et français-anglais pour des échanges européens dans le cadre du projet SHARING - Attrib - Tarifs du séjour ski 2025 - Demande de subvention - Mise en place d'un séjour de classe de mer - Octroi de la protection fonctionnelle à M. le Maire - Remboursement des frais engagés - Déplacement au Congrès des Maires - Admission de créances en non valeur - Budget principal de la commune - Admission en créances éteintes - Budget annexe de la Cuisine municipale - Admission de créances en non valeur - Budget annexe de la Cuisine Municipale - Clôture du budget annexe " Lotissement Village de La Côte - 2ème tranche" - Décision modificative n°3 - Mouvements de crédits Budget Annexe de la Cuisine municipale - Autorisation de signature d'un protocole d'accord transactionnel amiable dans le cadre des WC publics du Pont Goury - Actualisation 2024 des données du volet du Pacte Financier et Fiscal (PFF) - Signature d'une convention de partenariat avec l'Association Hospitalière de Bretagne - Modification du tableau des effectifs - SDE - Fourniture et pose de 4 mâts solaires - Rue des Prés Morin - SDE - Fourniture et pose d'un mât solaire à l'arrêt de bus à la Grosse Roche - SDE - Remise en état de l'éclairage du foyer FK555-556 du terrain d'entrainement de Pluc-sur-Lié - Refacturation d'un regard suite aux travaux de déploiement de la fibre
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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
24

Tarifs du séjour ski 2025

24

D'emande de subvention — Mise en place d'un s'éjour de classe de mer

24

Remboursement des frais engagés — Déplacement au Congrès des Maires

24

Admission de créances en non valeur — Budget principal de la commune

24

Admission en créances éteintes — Budget annexe de la Cuisine municipale

24

Admission de créances en non valeur — Budget annexe de la Cuisine Municipale

24

Clôture du budget annexe " Lotissement Village de La Côte - 2ème tranche"

24

Décision modificative n°3 — Mouvements de crédits Budget Annexe de la C'uisine municipale

24

Autorisation de signature d'un protocole daccord transactionnel amiable dans le cadre des WC publics du Pont Goury

24

Actualisation 2024 des données du volet du Pacte Financier et Fiscal (PFF)

24

Signature d'une convention de partenariat avec l'Association Hospitalière de Bretagne

24

Refacturation d'un regard suite aux travaux de déploiement de la fibre

24

Admission en créances éteintes — Budget principal de la Commune

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
24

SDE — Fourniture et pose de 4 mâts s'olaires - Rue d'es Prés Morin

24

SDE — Fourniture et pose d'un mât s'olaire à l'arrêt de bus à la Grosse Roche

24

SDE — Remise en état de l'éclairage du foyer FK555-556 du terrain d'entrainement de Pluc-s'ur-L'ié

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Cession foncière au Haut D'os

24

Interprétation anglais — français et français-anglais pour des échanges européens dans le cadre du projet SHARING - Attributuin de marché à bon de commande - dispense de procédure

🌱 Environnement 1 délibération
24

Installation Classée pour la Protection de lEnivronnement - Enquête publique - Parc éolien Plouguenast

📄 Autres decisions 1 délibération
24

Octroi de la protection fonctionnelle à M. le Maire

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

Modification du tabl'eau des effectifs

🌍 International 1 délibération
24

Proposition dIryna Pletniova — Maire de la communauté territoriale de la ville dOuman (Ukraine)au prix Pawel Adamowicz

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