4 novembre 2024
22
délibérations
13
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Tarifs du séjour ski 2025
Demande de subvention — Mise en place d'un s'éjour de classe de mer
Remboursement des frais engagés — Déplacement au Congrès des Maires
Admission de créances en non valeur — Budget principal de la commune
Admission en créances éteintes — Budget annexe de la Cuisine municipale
Admission de créances en non valeur — Budget annexe de la Cuisine Municipale
Clôture du budget annexe " Lotissement Village de La Côte - 2ème tranche"
Décision modificative n°3 — Mouvements de crédits Budget Annexe de la C'uisine municipale
Autorisation de signature d'un protocole daccord transactionnel amiable dans le cadre des WC publics du Pont Goury
Actualisation 2024 des données du volet du Pacte Financier et Fiscal (PFF)
Signature d'une convention de partenariat avec l'Association Hospitalière de Bretagne
Refacturation d'un regard suite aux travaux de déploiement de la fibre
Admission en créances éteintes — Budget principal de la Commune
SDE — Fourniture et pose de 4 mâts s'olaires - Rue des Prés Morin
SDE — Fourniture et pose d'un mât s'olaire à l'arrêt de bus à la Grosse Roche
SDE — Remise en état de l'éclairage du foyer FK555-556 du terrain d'entrainement de Pluc-sur-L'ié
Cession foncière au Haut D'os
Interprétation anglais — français et français-anglais pour des échanges européens dans le cadre du projet SHARING - Attributuin de marché à bon de commande - dispense de procédure
Installation Classée pour la Protection de lEnivronnement - Enquête publique - Parc éolien Plouguenast
Octroi de la protection fonctionnelle à M. le Maire
Modification du tableau des effectifs
Proposition dIryna Pletniova — Maire de la communauté territoriale de la ville dOuman (Ukraine)au prix Pawel Adamowicz
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