CM

4 novembre 2024

Plœuc-L'Hermitage 22 délibérations

22

délibérations

13

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (22)

Finances & Budget 13 délibérations
24

Tarifs du séjour ski 2025

24

Demande de subvention — Mise en place d'un s'éjour de classe de mer

24

Remboursement des frais engagés — Déplacement au Congrès des Maires

24

Admission de créances en non valeur — Budget principal de la commune

24

Admission en créances éteintes — Budget annexe de la Cuisine municipale

24

Admission de créances en non valeur — Budget annexe de la Cuisine Municipale

24

Clôture du budget annexe " Lotissement Village de La Côte - 2ème tranche"

24

Décision modificative n°3 — Mouvements de crédits Budget Annexe de la C'uisine municipale

24

Autorisation de signature d'un protocole daccord transactionnel amiable dans le cadre des WC publics du Pont Goury

24

Actualisation 2024 des données du volet du Pacte Financier et Fiscal (PFF)

24

Signature d'une convention de partenariat avec l'Association Hospitalière de Bretagne

24

Refacturation d'un regard suite aux travaux de déploiement de la fibre

24

Admission en créances éteintes — Budget principal de la Commune

Culture & Patrimoine 3 délibérations
24

SDE — Fourniture et pose de 4 mâts s'olaires - Rue des Prés Morin

24

SDE — Fourniture et pose d'un mât s'olaire à l'arrêt de bus à la Grosse Roche

24

SDE — Remise en état de l'éclairage du foyer FK555-556 du terrain d'entrainement de Pluc-sur-L'ié

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Cession foncière au Haut D'os

24

Interprétation anglais — français et français-anglais pour des échanges européens dans le cadre du projet SHARING - Attributuin de marché à bon de commande - dispense de procédure

Autres decisions 2 délibérations
24

Installation Classée pour la Protection de lEnivronnement - Enquête publique - Parc éolien Plouguenast

24

Octroi de la protection fonctionnelle à M. le Maire

Ressources humaines 1 délibération
24

Modification du tableau des effectifs

International 1 délibération
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Proposition dIryna Pletniova — Maire de la communauté territoriale de la ville dOuman (Ukraine)au prix Pawel Adamowicz

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