Conseil municipal du 2024-05-06

Plœuc-L'Hermitage 6 mai 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

10

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Modification d'une régie d'avances - Dispositif Argent de poche - Autorisation de signature d'un protocole d'accord transactionnel amiable - Signature de la convention relative au PEDT et au plan mercredi - Adhésion à la centrale d'achat du Conseil Régional des Hauts de France - Cession lot n°4 du lotissement de la Barrière Blanche - Cession foncière - Logement 2 Le Grain d'Or - Subventions aux associations 2024 - Subvention pour événement exceptionnel - Recrutement d'agents d'animation titulaire ou vacataires pour faire face aux besoins pendant les vacances - Modification du tableau des effectifs - Ratio d'avancement de grade - Tarifs complémentaires location des salles - Remboursement des frais engagés par M. le Maire - Flamme du Soldat Inconnu - Clôture du budget annexe - Lotissement rue de Robihou - Le Grain d'Or - Décision modificative - Crédits supplémentaires - Budget Cuisine municipale - Demande de subvention - Elaboration plan guide communal et étude de faisabilité ilôt Gicquel - Proposition d'adhésion au service commun porté par SBAA -Projet de Centre de santé - Mise à jour des élus membres d'organismes extérieurs - Mise à jour des commissions municipales suite aux démissions de conseillers municipaux - Adhésion à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
24

Modification d'une régie d'avances — Dispositif Argent de poche

24

Autorisation de signature d'un protocole d'accord transactionnel amiable

24

Adhésion à la centrale d'achat du Conseil Régional des Hauts de France

24

Subventions aux associations 2024

24

Subvention pour événement exceptionnel

24

Tarifs complémentaires location des salles

24

Remboursement des frais engagés par M. le Maire - Flamme du Soldat Inconnu

24

Clôture du budget annexe — Lotissement rue de Robihou - Le Grain d'Or

24

Décision modificative — Crédits supplémentaires - Budget Cuisine municipale

24

Demande de subvention — Elaboration plan guide communal et étude de faisabilité ilôt Gicquel

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
24

Cession lot n°4 du lotissement de la Barrière Blanche

24

Cession foncière — Logement 2 Le Grain d'Or

24

Approbation du PLUi

👥 Ressources humaines 3 délibérations
24

Recrutement d'agents d'animation titulaire ou vacataires pour faire face aux besoins pendant les vacances

24

Modification du tableau des effectifs

24

Ratio d'avancement de grade

🌱 Environnement 2 délibérations
24

Signature de la convention relative au PEDT et au plan mercredi

24

Adhésion à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat

❤️ Social & Santé 1 délibération
24

Proposition d'adhésion au service commun porté par SBAA -Projet de Centre de santé

📄 Autres decisions 1 délibération
24

Mise à jour des élus membres d'organismes extérieurs

🛡️ Sécurité 1 délibération
24

Mise à jour des commissions municipales suite aux démissions de conseillers municipaux

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