CM

6 mai 2024

Plœuc-L'Hermitage 21 délibérations

21

délibérations

10

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

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Délibérations (21)

Finances & Budget 10 délibérations
24

Modification d'une régie davances — Dispositif Argent de poche

24

Autorisation de signature d'un protocole daccord transactionnel amiable

24

Adhésion à la centrale dachat du Conseil Régional des Hauts de France

24

Subventions aux associations 2024

24

Subvention pour événement exceptionnel

24

Tarifs complémentaires location des salles

24

Remboursement des frais engagés par M. le Maire - Flamme du Soldat Inconnu

24

Clôture du budget annexe — Lotissement rue de Robihou - Le Grain dOr

24

Décision modificative — Crédits s'upplémentaires - Budget C'uisine municipale

24

Demande de subvention — Elaboration plan guide communal et étude de faisabilité ilôt Gicquel

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
24

Cession l'ot n°4 du lotissement de la Barrière Blanche

24

Cession foncière — Logement 2 Le Grain d'Or

24

Approbation du PLUi

Ressources humaines 3 délibérations
24

Recrutement dagents d'animation titulaire ou vacataires pour faire face aux besoins pendant les vacances

24

Modification du tableau des effectifs

24

Ratio davancement de grade

Environnement 2 délibérations
24

Signature de la convention relative au PEDT et au plan mercredi

24

Adhésion à lAgence Locale de lEnergie et du Climat

Social & Santé 1 délibération
24

Proposition dadhésion au service commun porté par SBAA -Projet de Centre de santé

Autres decisions 1 délibération
24

Mise à jour des élus membres d'organismes extérieurs

Sécurité 1 délibération
24

Mise à jour des commissions municipales suite aux démissions de conseillers municipaux

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