19 février 2024
13
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
SDE 22 — Convention avec le SDE 22 pour la réalisation d'études énergétiques
Cession foncière — Ancienne école Les L'utins - Le Pont de la Planche
Cession foncière — Le Vaudelier
Projet locatif de construction neuve en VEFA à Bel Orient - Démarches administratives
Contrat d'associations 2024 — Subventions aux Ogec
Projet de règlement budgétaire et financier
Facturation hors contrat décembre 2023 — Cuisine municipale
D'ébat d'Orientations Budgétaires 2024
Elargissement des Médiathèques de la Baie - Intégration de Lantic - Avenant n°2 à la convention
Cimetière de LHermitage — Lorge - Projet d'extension
SDE 22 — Fourniture et pose d'un mât d'éclairage à l'abri bus s'itué à la Grosse Roche
SDE — Demande de subvention - Rénovation de l'anternes
Composition du Conseil dAdministration du Centre Communal dAction Sociale
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