CM

4 novembre 2024

Plœuc-L'Hermitage 22 délibérations

22

délibérations

6

Finances & Budget

5

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (22)

Finances & Budget 6 délibérations
24

Tarifs du séjour ski 2025

24

Demande de subvention — Mise en place d'un s'éjour de classe de mer

24

Admission de créances en non valeur — Budget principal de la commune

24

Clôture du budget annexe " Lotissement Village de La Côte - 2ème tranche"

24

Actualisation 2024 des données du volet du Pacte Financier et Fiscal (PFF)

24

Admission en créances éteintes — Budget principal de la Commune

Autres decisions 5 délibérations
24

Installation Classée pour la Protection de lEnivronnement - Enquête publique - Parc éolien Plouguenast

24

Interprétation anglais — français et français-anglais pour des échanges européens dans le cadre du projet SHARING - Attributuin de marché à bon de commande - dispense de procédure

24

Octroi de la protection fonctionnelle à M. le Maire

24

Remboursement des frais engagés — Déplacement au Congrès des Maires

24

SDE — Fourniture et pose de 4 mâts s'olaires - Rue des Prés Morin

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
24

Cession foncière au Haut D'os

24

SDE — Remise en état de l'éclairage du foyer FK555-556 du terrain d'entrainement de Pluc-sur-L'ié

24

Refacturation d'un regard suite aux travaux de déploiement de la fibre

Sécurité 3 délibérations
24

Admission en créances éteintes — Budget annexe de la Cuisine municipale

24

Admission de créances en non valeur — Budget annexe de la Cuisine Municipale

24

Décision modificative n°3 — Mouvements de crédits Budget Annexe de la C'uisine municipale

Environnement 3 délibérations
24

Autorisation de signature d'un protocole daccord transactionnel amiable dans le cadre des WC publics du Pont Goury

24

Signature d'une convention de partenariat avec l'Association Hospitalière de Bretagne

24

Modification du tableau des effectifs

Transport & Mobilité 1 délibération
24

SDE — Fourniture et pose d'un mât s'olaire à l'arrêt de bus à la Grosse Roche

International 1 délibération
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Proposition dIryna Pletniova — Maire de la communauté territoriale de la ville dOuman (Ukraine)au prix Pawel Adamowicz

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