Conseil municipal du 2024-11-04
22
délibérations
6
Finances & Budget
4
Environnement
4
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (22)
Tarifs du séjour ski 2025
Demande de subvention — Mise en place d'un séjour de classe de mer
Admission de créances en non valeur — Budget principal de la commune
Clôture du budget annexe " Lotissement Village de La Côte - 2ème tranche"
Actualisation 2024 des données du volet du Pacte Financier et Fiscal (PFF)
Admission en créances éteintes — Budget principal de la Commune
Installation Classée pour la Protection de l'Enivronnement - Enquête publique - Parc éolien Plouguenast
Autorisation de signature d'un protocole d'accord transactionnel amiable dans le cadre des WC publics du Pont Goury
Signature d'une convention de partenariat avec l'Association Hospitalière de Bretagne
Modification du tableau des effectifs
Interprétation anglais — français et français-anglais pour des échanges européens dans le cadre du projet SHARING - Attributuin de marché à bon de commande - dispense de procédure
Octroi de la protection fonctionnelle à M. le Maire
Remboursement des frais engagés — Déplacement au Congrès des Maires
SDE — Fourniture et pose de 4 mâts solaires - Rue des Prés Morin
Cession foncière au Haut Dos
SDE — Remise en état de l'éclairage du foyer FK555-556 du terrain d'entrainement de Pluc-sur-Lié
Refacturation d'un regard suite aux travaux de déploiement de la fibre
Admission en créances éteintes — Budget annexe de la Cuisine municipale
Admission de créances en non valeur — Budget annexe de la Cuisine Municipale
Décision modificative n°3 — Mouvements de crédits Budget Annexe de la Cuisine municipale
SDE — Fourniture et pose d'un mât solaire à l'arrêt de bus à la Grosse Roche
Proposition d'Iryna Pletniova — Maire de la communauté territoriale de la ville d'Ouman (Ukraine)au prix Pawel Adamowicz
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