CM

9 février 2026

Plœuc-L'Hermitage 12 délibérations

12

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Culture & Patrimoine 4 délibérations
26

SDE 22 — Remise en état du mât et de la l'anterne du foyer ZD155 du parking de la mairie annexe de LHermitage-L'orge

26

SDE 22 — Remise en état du mât du foyer ZJ0230 au lotissement Michel Gallerne

26

SDE 22 — Travaux d'éclairage public au lotissement du Mitan - Tranches 1 et 2

26

SDE 22 — Travaux d'effacement des réseaux basse tension et infrastructures télécommunication à Saint-Eloy

Ressources humaines 3 délibérations
26

Modulation du RIFSEEP en cas de longue maladie

26

Ratio davancement de grades

26

Modification du tableau des effectifs

Finances & Budget 2 délibérations
26

D'ébat d'Orientations Budgétaires 2026

26

Contrat d'associations 2026 — Subventions aux OGEC

Urbanisme & Travaux 1 délibération
26

Cession d'un bien communal issu d'un bien sans maître - Le Clos

Autres decisions 1 délibération
26

Charges trasnférées — Validation des rapports de la CLECT du 1er octobre 2025

Vie associative 1 délibération
26

Adhésion à un organisme extérieur et association - ALDA

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