Conseil municipal du 2026-02-09

Plœuc-L'Hermitage 9 février 2026 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Cession d'un bien communal issu d'un bien sans maître - Le Clos - Débat d'Orientations Budgétaires 2026 - Contrat d'associations 2026 - Subventions aux OGEC - Charges trasnférées - Validation des rapports de la CLECT du 1er octobre 2025 - Modulation du RIFSEEP en cas de longue maladie - Ratio d'avancement de grades - Modification du tableau des effectifs - Adhésion à un organisme extérieur et association - ALDA - SDE 22 - Remise en état du mât et de la lanterne du foyer ZD155 du parking de la mairie annexe de L'Hermitage-Lorge - SDE 22 - Remise en état du mât du foyer ZJ0230 au lotissement Michel Gallerne - SDE 22 - Travaux d'éclairage public au lotissement du Mitan - Tranches 1 et 2 - SDE 22 - Travaux d'effacement des réseaux basse tension et infrastructures télécommunication à Saint-Eloy

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Délibérations (12)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
26

SDE 22 — Remise en état du mât et de la lanterne du foyer ZD155 du parking de la mairie annexe de L'Hermitage-Lorge

26

SDE 22 — Remise en état du mât du foyer ZJ0230 au lotissement Michel Gallerne

26

SDE 22 — Travaux d'éclairage public au lotissement du Mitan - Tranches 1 et 2

26

SDE 22 — Travaux d'effacement des réseaux basse tension et infrastructures télécommunication à Saint-Eloy

👥 Ressources humaines 3 délibérations
26

Modulation du RIFSEEP en cas de longue maladie

26

Ratio d'avancement de grades

26

Modification du tableau des effectifs

💶 Finances & Budget 2 délibérations
26

Débat d'Orientations Budgétaires 2026

26

Contrat d'associations 2026 — Subventions aux OGEC

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
26

Cession d'un bien communal issu d'un bien sans maître - Le Clos

📄 Autres decisions 1 délibération
26

Charges trasnférées — Validation des rapports de la CLECT du 1er octobre 2025

🤝 Vie associative 1 délibération
26

Adhésion à un organisme extérieur et association - ALDA

WEB scdl:20005425200016:2026-02-09
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