6 mai 2024
21
délibérations
6
Autres decisions
5
Finances & Budget
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Modification d'une régie davances — Dispositif Argent de poche
Adhésion à la centrale dachat du Conseil Régional des Hauts de France
Ratio davancement de grade
Remboursement des frais engagés par M. le Maire - Flamme du Soldat Inconnu
Mise à jour des élus membres d'organismes extérieurs
Approbation du PLUi
Subventions aux associations 2024
Subvention pour événement exceptionnel
Tarifs complémentaires location des salles
Clôture du budget annexe — Lotissement rue de Robihou - Le Grain dOr
Demande de subvention — Elaboration plan guide communal et étude de faisabilité ilôt Gicquel
Autorisation de signature d'un protocole daccord transactionnel amiable
Signature de la convention relative au PEDT et au plan mercredi
Modification du tableau des effectifs
Adhésion à lAgence Locale de lEnergie et du Climat
Cession l'ot n°4 du lotissement de la Barrière Blanche
Cession foncière — Logement 2 Le Grain d'Or
Décision modificative — Crédits s'upplémentaires - Budget C'uisine municipale
Mise à jour des commissions municipales suite aux démissions de conseillers municipaux
Recrutement dagents d'animation titulaire ou vacataires pour faire face aux besoins pendant les vacances
Proposition dadhésion au service commun porté par SBAA -Projet de Centre de santé
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