CM

6 mai 2024

Plœuc-L'Hermitage 21 délibérations

21

délibérations

6

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Environnement

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Modification d'une régie d'avances - Dispositif Argent de poche - Autorisation de signature d'un protocole d'accord transactionnel amiable - Signature de la convention relative au PEDT et au plan mercredi - Adhésion à la centrale d'achat du Conseil Régional des Hauts de France - Cession lot n°4 du lotissement de la Barrière Blanche - Cession foncière - Logement 2 Le Grain d'Or - Subventions aux associations 2024 - Subvention pour événement exceptionnel - Recrutement d'agents d'animation titulaire ou vacataires pour faire face aux besoins pendant les vacances - Modification du tableau des effectifs - Ratio d'avancement de grade - Tarifs complémentaires location des salles - Remboursement des frais engagés par M. le Maire - Flamme du Soldat Inconnu - Clôture du budget annexe - Lotissement rue de Robihou - Le Grain d'Or - Décision modificative - Crédits supplémentaires - Budget Cuisine municipale - Demande de subvention - Elaboration plan guide communal et étude de faisabilité ilôt Gicquel - Proposition d'adhésion au service commun porté par SBAA -Projet de Centre de santé - Mise à jour des élus membres d'organismes extérieurs - Mise à jour des commissions municipales suite aux démissions de conseillers municipaux - Adhésion à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat
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Délibérations (21)

📄 Autres decisions 6 délibérations
24

Modification d'une régie davances — Dispositif Argent de poche

24

Adhésion à la centrale dachat du Conseil Régional des Hauts de France

24

Ratio davancement de grade

24

Remboursement des frais engagés par M. le Maire - Flamme du Soldat Inconnu

24

Mise à jour des élus membres dorganismes extérieurs

24

Approbation du PLUi

💶 Finances & Budget 5 délibérations
24

Subventions aux associations 2024

24

Subvention pour événement exceptionnel

24

Tarifs complémentaires location des salles

24

Clôture du budget annexe — Lotissement rue de Robihou - Le Grain dOr

24

D'emande de subvention — Elaboration plan guide communal et étude de faisabilité ilôt Gicquel

🌱 Environnement 4 délibérations
24

Autorisation de signature d'un protocole daccord transactionnel amiable

24

Signature de la convention relative au PEDT et au plan mercredi

24

Modification du tabl'eau des effectifs

24

Adhésion à lAgence Locale de lEnergie et du Climat

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Cession l'ot n°4 du lotissement de la Barrière Blanche

24

Cession foncière — Logement 2 Le Grain d'Or

🛡️ Sécurité 2 délibérations
24

Décision modificative — Crédits s'upplémentaires - Budget C'uisine municipale

24

Mise à jour des commissions municipales suite aux démissions de conseillers municipaux

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Recrutement dagents danimation titulaire ou vacataires pour faire face aux besoins pendant les vacances

❤️ Social & Santé 1 délibération
24

Proposition dadhésion au service commun porté par SBAA -Projet de Centre de santé

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