Conseil municipal du 2024-03-21

Ploéven 21 mars 2024 8 délibérations

délibérations

Autres decisions

Urbanisme & Travaux

Sport

Résumé

Synthèse

8 délibérations - AVIS SUR LA COMPOSITION DE LA CONFERENCE REGIONALE POUR LE ZAN - NOMBRE D AUTORISATION DE STATIONNEMENT DE TAXI SUR LA COMMUNE - AVIS SUR LR PROJET ARRETE DE PLUI H - ADHESION AU SERVICE COMMUN ADS DE LA CCPCP - OPPOSITION AU TRANFERT DE LA POLICE DE PUBLICITE - Acquisition parcelle ZB 47 - VALIDATION DU CM DU 14 DECEMBRE 2024 - MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCPCP

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 4 délibérations

2024

AVIS SUR LA COMPOSITION DE LA CONFERENCE REGIONALE POUR LE ZAN

2024

ADHESION AU SERVICE COMMUN ADS DE LA CCPCP

2024

VALIDATION DU CM DU 14 DECEMBRE 2024

2024

MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCPCP

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

2024

AVIS SUR LR PROJET ARRETE DE PLUI H

2024

Acquisition parcelle ZB 47

⚽ Sport 1 délibération

2024

NOMBRE D AUTORISATION DE STATIONNEMENT DE TAXI SUR LA COMMUNE

🛡️ Sécurité 1 délibération

2024

OPPOSITION AU TRANFERT DE LA POLICE DE PUBLICITE

WEB megalis:2024:10387:2024-03-21

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