CM

22 mars 2024

Plogonnec 19 délibérations

19

délibérations

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Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (19)

Finances & Budget 9 délibérations

Affectation des résultats 2023 budget commune

Participation projet de transition agricole intégré au projet alimentaire territorial de la communauté dagglomération

Approbation compte de gestion 2023 budget Commune

Approbation du compte administratif 2023 budget Commune

C'out élève école publique 2024 CA 2023

Subventions aux association et écoles

Tarif repas agents de la commune

Demande de subvention Pacte Finistère 2030 V2 projet construction ALSH

Demande de subvention DSIL pour l'année 2024 projet construction ALSH

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Modification n 3 du PLU décision de réaliser ou non une évaluation environnementale

Convention opérationnelle dactions foncières EPFB 1 rue de Pont Peronic

Dénomination de voie

Groupement de commandes Marché à bon de commandes voirie

Autres decisions 3 délibérations

Convention SDEF Intracting rénovation énergétique de l'éclairage public

Ajustement du tracé du circuit permanent VTT 7 Sur les hauteurs de Plogonnec

Convention Fondation 30 millions d amis Stérilisation et Identification des chats libres sauvages

Ressources humaines 2 délibérations

Modalités mise en uvre d'un régime dastreintes dinterventions

Prime exceptionnelle pouvoir dachat

Social & Santé 1 délibération

Avis de la commune sur un projet de mise en vente d'un logement social

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