Conseil municipal du 2024-03-22

Plogonnec 22 mars 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

9

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Subventions aux association et écoles - Modalités mise en uvre dun régime dastreintes dinterventions - Cout élève école publique 2024 CA 2023 - Prime exceptionnelle pouvoir dachat - Tarif repas agents de la commune - Dénomination de voie - Demande de subvention DSIL pour l'année 2024 projet construction ALSH - Groupement de commandes Marché à bon de commandes voirie - Avis de la commune sur un projet de mise en vente dun logement social - Affectation des résultats 2023 budget commune - Demande de subvention Pacte Finistère 2030 V2 projet construction ALSH - Convention Fondation 30 millions d amis Stérilisation et Identification des chats libres sauvages - Approbation du compte administratif 2023 budget Commune - Approbation compte de gestion 2023 budget Commune - Ajustement du tracé du circuit permanent VTT 7 Sur les hauteurs de Plogonnec - Participation projet de transition agricole intégré au projet alimentaire territorial de la communauté dagglomération - Convention opérationnelle dactions foncières EPFB 1 rue de Pont Peronic - Convention SDEF Intracting rénovation énergétique de léclairage public - Modification n 3 du PLU décision de réaliser ou non une évaluation environnementale

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
20215

Affectation des résultats 2023 budget commune

2024012

Participation projet de transition agricole intégré au projet alimentaire territorial de la communauté dagglomération

2024013

Approbation compte de gestion 2023 budget Commune

2024014

Approbation du compte administratif 2023 budget Commune

2024016

Cout élève école publique 2024 CA 2023

2024017

Subventions aux association et écoles

2024020

Tarif repas agents de la commune

2024024

Demande de subvention Pacte Finistère 2030 V2 projet construction ALSH

2024025

Demande de subvention DSIL pour l'année 2024 projet construction ALSH

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024009

Modification n 3 du PLU décision de réaliser ou non une évaluation environnementale

2024011

Convention opérationnelle dactions foncières EPFB 1 rue de Pont Peronic

2024021

Dénomination de voie

2024026

Groupement de commandes Marché à bon de commandes voirie

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024010

Convention SDEF Intracting rénovation énergétique de léclairage public

2024022

Ajustement du tracé du circuit permanent VTT 7 Sur les hauteurs de Plogonnec

2024023

Convention Fondation 30 millions d amis Stérilisation et Identification des chats libres sauvages

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024018

Modalités mise en uvre dun régime dastreintes dinterventions

2024019

Prime exceptionnelle pouvoir dachat

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024027

Avis de la commune sur un projet de mise en vente dun logement social

WEB megalis:2024:10390:2024-03-22
Ouvrir →

📬 Suivre Plogonnec

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.