17 novembre 2025
10
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
DE5625 — Désaffectation et déclassement du domaine public d'une partie des parcelles AA 307 et AA 42
DE6125 — Cession au SIVU Construction gestion maison de retraite demprises situées sur les parcelles AA 307 et AA 42
DE6225 — Actualisation et mise à jour des voiries des zones d'activités économiques de QBO
DE6325 — Avis sur le projet de Programme Local de lHabitat (PLH) 2026-2031 de QBO
DE6025 — Recrutement des agents recenseurs
DE5925 — Modification du tableau des effectifs
DE5425 — Élection du secrétaire de séance
DE5525 — Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21 octobre 2025 - Annexe A
DE5725 — Ouverture par anticipation de crédits budgétaires Budget principal section d'investissement 2025
DE5825 — BUDGET PRINCIPAL 2025 Décision Modificative n°2
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