Conseil municipal du 2024-12-18

Plomelin 18 décembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

3

Autres decisions

3

Environnement

2

Administration

Résumé

Synthèse

13 délibérations - DE7924 - Convention avec la commune de Pluguffan pour lacquisition dun regarnisseur de terrains - Annexe B - DE8624 - Adhésion de la commune à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Fin - DE8324- Modification du tableau des amortissements des immobilisations Annexe C - DE7724 - Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions - DE7624 - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 novembre 2024 - Annexe A - DE7524 Election du secrétaire de séance - DE8724 Attribution dun don aux victimes du cyclone à Mayotte - DE8524 - SDEF Effacement des réseaux Plasenn Kergoff Approbation de la convention Annexe E - DE8424 - Cession de la parcelle cadastrée section AH n° 299 à la société Bretagne Anti-Adhérence - Annexe D - DE8024 - Fixation dun taux horaire moyen applicable aux travaux en régie - DE8224 - Admissions en non-valeur - DE8124 - Budget principal Décision modificative n° 1 - DE7824 - Ouverture par anticipation de crédits budgétaires Budget principal section dinvestissement 2025

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 3 délibérations
7724

DE7724 — Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions

8224

DE8224 — Admissions en non-valeur

8624

DE8624 — Adhésion de la commune à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Finistère

🌱 Environnement 3 délibérations
8324

DE8324 — Modification du tableau des amortissements des immobilisations Annexe C

8424

DE8424 — Cession de la parcelle cadastrée section AH n° 299 à la société Bretagne Anti-Adhérence - Annexe D

8524

DE8524 — SDEF Effacement des réseaux Plasenn Kergoff Approbation de la convention Annexe E

🏛️ Administration 2 délibérations
7524

DE7524 Election du secrétaire de séance

7624

DE7624 — Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 novembre 2024 - Annexe A

💶 Finances & Budget 2 délibérations
7824

DE7824 — Ouverture par anticipation de crédits budgétaires Budget principal section dinvestissement 2025

8124

DE8124 — Budget principal Décision modificative n° 1

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
7924

DE7924 — Convention avec la commune de Pluguffan pour lacquisition dun regarnisseur de terrains - Annexe B

8024

DE8024 — Fixation dun taux horaire moyen applicable aux travaux en régie

🤝 Vie associative 1 délibération
8724

DE8724 Attribution dun don aux victimes du cyclone à Mayotte

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