CM

18 décembre 2024

Plomelin 13 délibérations

13

délibérations

3

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Administration

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Délibérations (13)

Autres decisions 3 délibérations
7724

DE7724 — Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

8224

DE8224 — Admissions en non-valeur

8624

DE8624 — Adhésion de la commune à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Finistère

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
7924

DE7924 — Convention avec la commune de Pluguffan pour l'acquisition d'un regarnisseur de terrains - Annexe B

8024

DE8024 — Fixation d'un taux horaire moyen applicable aux travaux en régie

8424

DE8424 — Cession de la parcelle cadastrée section AH n° 299 à la société Bretagne Anti-Adhérence - Annexe D

Administration 2 délibérations
7524

DE7524 Election du secrétaire de séance

7624

DE7624 — Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 novembre 2024 - Annexe A

Finances & Budget 2 délibérations
7824

DE7824 — Ouverture par anticipation de crédits budgétaires Budget principal section d'investissement 2025

8124

DE8124 — Budget principal Décision modificative n° 1

Environnement 2 délibérations
8324

DE8324 — Modification du tableau des amortissements des immobilisations Annexe C

8524

DE8524 — SDEF Effacement des réseaux Plasenn Kergoff Approbation de la convention Annexe E

Vie associative 1 délibération
8724

DE8724 Attribution d'un don aux victimes du cyclone à Mayotte

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