Conseil municipal du 2025-12-09

SDIS : Convention pluriannuelle surveillance plage 2026-2028

Tarifs publics 2026

Admissions en non-valeur

Débat d'Orientations Budgétaires - Année 2026

Budget général — Autorisation d'ouverture de crédits 2026

Contrat d'assurance des risques statutaires

Itinéraire cyclable Plomeur — La Torche : attribution d'un fonds de concours

Projet aménagement La Torche — Subvention de la Région Bretagne destination touristique - Volet itinérance

Aménagement cyclable route de La Torche — DREAL : subvention - avenant

Renouvellement du label ville de surf de la Fédération Française de Surf

Projet de construction ALSH — Plan de financement

La Redadeg 2026 — Ar Redadeg 2026

Prix du loyer

Budget de la commune Transfert de crédits n°1

Attribution d'une subvention exceptionnelle pour les Jeunes Sapeurs-Pompiers (JSP)

Budget de la commune Transfert de crédits n°2

Budget 2025 — Décision modificative n°1

Budget 2025 — Décision modificative n°2

Subventions aux associations

OGEC — Participation aux frais de garderie

Annule et remplace l'envoi de la D_173 pour erreur de document joint. Objet : attribution de subventions aux jeunes sportifs de haut niveau

Attribution de subvention aux sportifs.ves de haut niveau

Convention mairie de Treffiagat pour la construction du pump track

Convention mairie de Loctudy — Participation aux frais d'hébergement des renforts de gendarmes pour l'été 2025

Assistance consultation maîtrise d'uvre FIA - Projet de restructuration des sanitaires à La Torche

Assistance consultation maîtrise d'uvre FIA - Projet d'extension de la maison médicale

Aménagement cyclable route de La Torche — Liaison Pors Carn - La Torche : Finistère Ingénierie Assistance

Mutations foncières — Rédaction d'actes administratifs par le Centre de Gestion des Côtes d'Armor (CDG 22)

SDEF — Convention éclairage public - Remplacement ballons fluos et tubes - Secteur Lestrigiou et Robiner

SDEF — Convention éclairage public - Remplacemenr ballons fluos et tubes - Secteur Lestrigiou et Robiner

SDEF — Convention éclairage public - Suppression des tubes fluorescents

Admission projet de classement des dunes et paluds bigoudènes en Réserve Naturelle Régionale

Rétrocession de la voirie du lotissement de La Métairie et intégration dans le domaine public communal

Urbanisme — Convention ENEDIS : droits de servitudes

Mutation foncière

SDEF — Avenant à la convention conclue avec le SDEF - Finistère Smart Connect

SDEF — Présentation du rapport annuel d'activités 2024

Aménagement cyclable route de La Torche — Liaison Pors Carn - La Torche : délégation de la maîtrise d'ouvrage

Aménagement cyclable route de La Torche — Mutations foncières

Mission RGPD — Groupement de commandes

CCPBS — Présentation du rapport annuel d'activités 2024

CCPBS — Présentation du rapport annuel du service assainissement 2024

CCPBS — CLECT : attribution de compensation - Service Public Petite Enfance (SPPE)

CCPBS — Modification des statuts relatifs à la petite enfance et la GEMAPI

CCPBS — Présentation du rapport annuel du service eau 2024

CCPBS — Présentation du rapport annuel du service déchets 2024

Campagne de recensement 2026 — Règles de rémunération des agents recenseurs