CM

9 décembre 2025

Plomeur 47 délibérations

47

délibérations

31

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (47)

Finances & Budget 31 délibérations
1

SDIS : Convention pluriannuelle s'urveillance plage 2026-2028

1

Tarifs publics 2026

1

Admissions en non-valeur

1

D'ébat d'Orientations Budgétaires - Année 2026

1

Budget général — Autorisation douverture de crédits 2026

2

Contrat dassurance des risques statutaires

3

Itinéraire cyclable Plomeur — La Torche : attribution d'un fonds de concours

4

Projet aménagement La Torche — Subvention de la Région Bretagne destination touristique - Volet itinérance

5

Aménagement cyclable route de La Torche — DREAL : subvention - avenant

9

Renouvellement du label ville de surf de la Fédération Française de Surf

10

Projet de construction ALSH — Plan de financement

110

La Redadeg 2026 — Ar Redadeg 2026

111

Prix du loyer

111

Budget de la commune Transfert de crédits n°1

112

Attribution d'une subvention exceptionnelle pour les Jeunes Sapeurs-Pompiers (JSP)

112

Budget de la commune Transfert de crédits n°2

113

Budget 2025 — Décision modificative n°1

114

Budget 2025 — Décision modificative n°2

171

Subventions aux associations

172

OGEC — Participation aux frais de garderie

173

Annule et remplace lenvoi de la D_173 pour erreur de document joint. Objet : attribution de subventions aux jeunes sportifs de haut niveau

173

Attribution de subvention aux sportifs.ves de haut niveau

181

Convention mairie de Treffiagat pour la construction du pump track

182

Convention mairie de Loctudy — Participation aux frais dhébergement des renforts de gendarmes pour lété 2025

191

Assistance consultation maîtrise duvre FIA - Projet de restructuration des sanitaires à La Torche

192

Assistance consultation maîtrise duvre FIA - Projet d'extension de la maison médicale

522

Aménagement cyclable route de La Torche — Liaison Pors Carn - La Torche : Finistère Ingénierie Assistance

713

Mutations foncières — Rédaction dactes administratifs par le Centre de Gestion des Côtes dArmor (CDG 22)

811

SDEF — Convention éclairage public - Remplacement ballons fluos et tubes - Secteur L'estrigiou et Robiner

811

SDEF — Convention éclairage public - Remplacemenr ballons fluos et tubes - Secteur L'estrigiou et Robiner

813

SDEF — Convention éclairage public - Suppression des tubes fluorescents

Culture & Patrimoine 4 délibérations
6

Admission projet de classement des dunes et paluds bigoudènes en Réserve Naturelle Régionale

7

Rétrocession de la voirie du lotissement de La Métairie et intégration dans le domaine public communal

7

Urbanisme — Convention ENEDIS : droits de servitudes

712

Mutation foncière

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
8

SDEF — Avenant à la convention c'onclue avec le SDEF - Finistère Smart C'onnect

8

SDEF — Présentation du rapport annuel d'activités 2024

521

Aménagement cyclable route de La Torche — Liaison Pors Carn - La Torche : délégation de la maîtrise douvrage

711

Aménagement cyclable route de La Torche — Mutations foncières

Autres decisions 3 délibérations
3

Mission RGPD — Groupement de commandes

321

CCPBS — Présentation du rapport annuel d'activités 2024

323

CCPBS — Présentation du rapport annuel du service assainissement 2024

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
3

CCPBS — CLECT : attribution de compensation - Service Public Petite Enfance (SPPE)

31

CCPBS — Modification des statuts relatifs à la petite enfance et la GEMAPI

Environnement 2 délibérations
322

CCPBS — Présentation du rapport annuel du service eau 2024

324

CCPBS — Présentation du rapport annuel du service déchets 2024

Ressources humaines 1 délibération
2

Campagne de recensement 2026 — Règles de rémunération des agents recenseurs

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