9 décembre 2025
47
délibérations
31
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (47)
SDIS : Convention pluriannuelle s'urveillance plage 2026-2028
Tarifs publics 2026
Admissions en non-valeur
D'ébat d'Orientations Budgétaires - Année 2026
Budget général — Autorisation douverture de crédits 2026
Contrat dassurance des risques statutaires
Itinéraire cyclable Plomeur — La Torche : attribution d'un fonds de concours
Projet aménagement La Torche — Subvention de la Région Bretagne destination touristique - Volet itinérance
Aménagement cyclable route de La Torche — DREAL : subvention - avenant
Renouvellement du label ville de surf de la Fédération Française de Surf
Projet de construction ALSH — Plan de financement
La Redadeg 2026 — Ar Redadeg 2026
Prix du loyer
Budget de la commune Transfert de crédits n°1
Attribution d'une subvention exceptionnelle pour les Jeunes Sapeurs-Pompiers (JSP)
Budget de la commune Transfert de crédits n°2
Budget 2025 — Décision modificative n°1
Budget 2025 — Décision modificative n°2
Subventions aux associations
OGEC — Participation aux frais de garderie
Annule et remplace lenvoi de la D_173 pour erreur de document joint. Objet : attribution de subventions aux jeunes sportifs de haut niveau
Attribution de subvention aux sportifs.ves de haut niveau
Convention mairie de Treffiagat pour la construction du pump track
Convention mairie de Loctudy — Participation aux frais dhébergement des renforts de gendarmes pour lété 2025
Assistance consultation maîtrise duvre FIA - Projet de restructuration des sanitaires à La Torche
Assistance consultation maîtrise duvre FIA - Projet d'extension de la maison médicale
Aménagement cyclable route de La Torche — Liaison Pors Carn - La Torche : Finistère Ingénierie Assistance
Mutations foncières — Rédaction dactes administratifs par le Centre de Gestion des Côtes dArmor (CDG 22)
SDEF — Convention éclairage public - Remplacement ballons fluos et tubes - Secteur L'estrigiou et Robiner
SDEF — Convention éclairage public - Remplacemenr ballons fluos et tubes - Secteur L'estrigiou et Robiner
SDEF — Convention éclairage public - Suppression des tubes fluorescents
Admission projet de classement des dunes et paluds bigoudènes en Réserve Naturelle Régionale
Rétrocession de la voirie du lotissement de La Métairie et intégration dans le domaine public communal
Urbanisme — Convention ENEDIS : droits de servitudes
Mutation foncière
SDEF — Avenant à la convention c'onclue avec le SDEF - Finistère Smart C'onnect
SDEF — Présentation du rapport annuel d'activités 2024
Aménagement cyclable route de La Torche — Liaison Pors Carn - La Torche : délégation de la maîtrise douvrage
Aménagement cyclable route de La Torche — Mutations foncières
Mission RGPD — Groupement de commandes
CCPBS — Présentation du rapport annuel d'activités 2024
CCPBS — Présentation du rapport annuel du service assainissement 2024
CCPBS — CLECT : attribution de compensation - Service Public Petite Enfance (SPPE)
CCPBS — Modification des statuts relatifs à la petite enfance et la GEMAPI
CCPBS — Présentation du rapport annuel du service eau 2024
CCPBS — Présentation du rapport annuel du service déchets 2024
Campagne de recensement 2026 — Règles de rémunération des agents recenseurs
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