9 septembre 2025
15
délibérations
5
Culture & Patrimoine
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Mise en place d'une redevance pour l'occupation provisoire du domaine public (RODP) par les chantiers de travaux de gaz
Montant de la redevance doccupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
Occupation temporaire du domaine public non-routier pour l'implantation et lexploitation de capteurs météo
Dénominations de quartiers — Cimetière communal
Dénomination d'un chemin de randonnée
Nomination d'un élu référent "tempête"
Modification des élus référents
Modification de la c'omposition des commissions
CCPBS — Charte de réduction de la consommation foncière et création de la commission dédiée
CCBPS — Attribution de compensation définitive résultant de la CLECT - GEMAPI
CCBPS — Attribution de compensation définitive résultant de la CLECT - Petite enfance
CCPBS — Attribution de compensation 2025 définitive résultant du rapport de la CLECT - PLUiH
Election d'un nouvel adjoint
Détermination du nombre d'adjoints
Motion pour soutenir le CIDFF — Centre dInformation sur les droits des femmes et des familles du Finistère
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