Conseil municipal du 2025-09-09

Plomeur 9 septembre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Culture & Patrimoine

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Dénominations de quartiers - Cimetière communal - Motion pour soutenir le CIDFF - Centre d'Information sur les droits des femmes et des familles du Finistère - Occupation temporaire du domaine public non-routier pour l'implantation et l'exploitation de capteurs météo - Mise en place d'une redevance pour l'occupation provisoire du domaine public (RODP) par les chantiers de travaux de gaz - Montant de la redevance d'occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de distribution de ga - CCPBS - Charte de réduction de la consommation foncière et création de la commission dédiée - CCBPS - Attribution de compensation définitive résultant de la CLECT - GEMAPI - CCBPS - Attribution de compensation définitive résultant de la CLECT - Petite enfance - CCPBS - Attribution de compensation 2025 définitive résultant du rapport de la CLECT - PLUiH - Dénomination d'un chemin de randonnée - Nomination d'un élu référent "tempête" - Modification des élus référents - Modification de la composition des commissions - Election d'un nouvel adjoint - Détermination du nombre d'adjoints

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Délibérations (15)

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
3

Mise en place d'une redevance pour l'occupation provisoire du domaine public (RODP) par les chantiers de travaux de gaz

3

Montant de la redevance d'occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

4

Occupation temporaire du domaine public non-routier pour l'implantation et l'exploitation de capteurs météo

6

Dénominations de quartiers — Cimetière communal

6

Dénomination d'un chemin de randonnée

📄 Autres decisions 4 délibérations
1

Nomination d'un élu référent "tempête"

1

Modification des élus référents

1

Modification de la composition des commissions

2

CCPBS — Charte de réduction de la consommation foncière et création de la commission dédiée

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2

CCBPS — Attribution de compensation définitive résultant de la CLECT - GEMAPI

2

CCBPS — Attribution de compensation définitive résultant de la CLECT - Petite enfance

2

CCPBS — Attribution de compensation 2025 définitive résultant du rapport de la CLECT - PLUiH

🏛️ Administration 2 délibérations
1

Election d'un nouvel adjoint

1

Détermination du nombre d'adjoints

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
5

Motion pour soutenir le CIDFF — Centre d'Information sur les droits des femmes et des familles du Finistère

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