11 juin 2025
19
délibérations
14
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Tarifs publics — Droit de place
Attribution de subventions aux associations et organismes 2025
Affaires scolaires : subventions et tarifs publics
Association AFIDESA — Opérations "bol de riz"
Affaires scolaires — Participation auprès de la mairie de Pont-lAbbé RASED
Aménagement global du site de La Torche — Appel à Projet "Patrimoine maritime et littoral - Réhabilitation du bâti et médiations innovantes"
Aménagement global du site de La Torche — Appel à Projet Solution Fondée sur la Nature de la Fondation de France "Le choix des SFN pour relever les défis du changement climatique"
Aménagement global du site de La Torche — Fonds vert axe 3 : soutien à la planification écologique des activités et des espaces maritimes et littoraux
Contrat de service radar pédagogique
Audit assurances
SDEF — Convention rénovation de l'éclairage public
Site Internet : contrat de maintenance et infogérance 2025
Aménagement cyclable route de La Torche — Dossier de subvention - Fonds vert
Aménagement cyclable route de La Torche — Dossier de subvention - FEDER-FSE
Aménagement cyclable route de La Torche — Mutations foncières
Aménagement cyclable route de La Torche — Conventions évictions terrains agricoles
Avis conforme du conseil municipal pour la cartographie départementale des zones daccélération des énergies renouvelables identifiées sur la commune
CCPBS : charte de veille sur la réduction de la consommation foncière
Création d'un poste d'apprenti
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