10 avril 2025
17
délibérations
8
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Budget général — Affectation des résultats de l'exercice 2024
Banque alimentaire — Participation contractuelle de solidarité 2025
Taux dimposition 2025
Appel à projets 2025 — FIPD (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance)
OPAC — Avenant mission co-maîtrise douvrage
SDEF — RODP - Redevance d'occupation du d'omaine public du réseau de c'ommunications électroniques
SDEF — Convention rénovation de l'éclairage public
SDIS29 — S'urveillance de plage 2025
Délibération annule et remplace la D5.3 du CM du 10.4.2025. Objet : Aménagement cyclable route de La Torche : mutations foncières de terrains agricoles et protocoles d'éviction
Aménagement cyclable route de La Torche : mutations foncières de terrains agricoles et protocoles déviction
Aménagement cyclable route de La Torche : mutations foncières
Acquisition foncière
Aménagement de La Torche — validation du plan guide
Alignement Rue Sant Trevel
Cession de d'élaissé de voie communale
Dénomination d'une voie
Adhésion de la CCPBS au syndicat mixte Bretagne mobilités
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