Conseil municipal du 2025-01-09

Plomeur 9 janvier 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - CCPBS Convention SIADS 2024 - 2026 Avenant n°1 - Solidarité Mayotte - CCPBS Délégation de maîtrise d'ouvrage à la Communauté de communes du Pays bigouden sud pour le projet daménagement de - CCPBS Mode opératoire de mise en uvre du programme daménagement « territoire cyclable » - CCPBS Adhésion au syndicat de labattoir du Faou - CCPBS Modification des statuts - Crématorium - Finances - CCPBS - Attribution de compensation 2023 définitive résultant du rapport de la Commission Locale dEvaluation - Débat sur les orientations générales du PADD du PLUiH - Cette délibération annule et remplace la D8_1 du CM du 9 janvier 2025 suite à une erreur matérielle - Dossier DETR - Infrastructure périscolaire - Parc paysager de jeux pour enfants - Plan de financement - ZAEnR : définition des zones daccélération pour le développement des énergies renouvelables - Adoption de la cartograp - Dossier DSIL 2025 - Aménagement cyclable route de La Torche phase 1 - Plan de financement

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
3

Finances — CCPBS - Attribution de compensation 2023 définitive résultant du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT)

8

Cette délibération annule et remplace la D8_1 du CM du 9 janvier 2025 suite à une erreur matérielle

8

Dossier DETR — Infrastructure périscolaire - Parc paysager de jeux pour enfants - Plan de financement

8

Dossier DSIL 2025 — Aménagement cyclable route de La Torche phase 1 - Plan de financement

9

Solidarité Mayotte

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
1

Débat sur les orientations générales du PADD du PLUiH

2

ZAEnR : définition des zones daccélération pour le développement des énergies renouvelables - Adoption de la cartographie municipale

6

CCPBS Mode opératoire de mise en uvre du programme daménagement « territoire cyclable »

7

CCPBS Délégation de maîtrise d'ouvrage à la Communauté de communes du Pays bigouden sud pour le projet daménagement de litinéraire cyclable entre Pont-lAbbé et Saint-Jean-Trolimon

📄 Autres decisions 3 délibérations
4

CCPBS Modification des statuts — Crématorium

5

CCPBS Adhésion au syndicat de labattoir du Faou

10

CCPBS Convention SIADS 2024 — 2026 Avenant n°1

WEB megalis:2025:10392:2025-01-09
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