Conseil municipal du 2024-12-19

Plomeur 19 décembre 2024 35 délibérations
Document source

35

délibérations

16

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

5

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

35 délibérations - Convention de partenariat - Expression artistique - Convention Lotissement Les Allées du Rivage - Hameau An Ero Hir - Délibération annule et remplace la D1.9 - Subvention aux sportifs de haut niveau - 2ème envoi-Erreur d'envoi de l'annexe - CCPBS : présentation du rapport annuel du service eau 2023 - CCPBS - Présentation du rapport annuel du service assainissement 2023 - SDIS - Présentation du rapport annuel d'activités 2023 - SDEF - Présentation du rapport annuel d'activités 2023 - CCPBS - Présentation du rapport annuel du service eau 2023 - CCPBS - Présentation du rapport annuel d'activités 2023 - CCPBS - SPL "Destination Pays Bigouden Sud" - CCPBS - Présentation du rapport annuel du service déchets 2023 - Motion relative au Mercosur - Participation aux frais d'hébergement des renforts de gendarmes pour l'été 2024 - Finistère Habitat : acte constitutif d'une servitude de passage de canalisation - SDEF : mise à disposition et gestion des infrastructures passives de communications électroniques - SDEF : convention financière - Route de Saint-Jean-Trolimon - Convention de prise en charge et gestion de colonies de chats libres - Mandatement du CDG29 pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires - Personnel communal : adhésion à la convention de participation "prévoyance" proposée par la CCPBS - Personnel communal : adhésion à la convention de participation "santé" proposée par le CDG29

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Délibérations (35)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
1

Délibération annule et remplace la D1.9 — Subvention aux sportifs de haut niveau

1

Attribution de subventions aux associations et organismes

1

Subventions aux sportifs de haut niveau

1

Constitution ee provision pour créances douteuses

1

Admissions en non-valeur

1

Tarifs publics 2025

1

Amortissements

1

Budget 2024 — Décision modificative n°2

1

Budget 2025 de la commune — Vote de crédits avant le vote du budget

1

Subvention au CCAS

5

Convention de prise en charge et gestion de colonies de chats libres

7

SDEF : mise à disposition et gestion des infrastructures passives de communications électroniques

7

SDEF : convention financière — Route de Saint-Jean-Trolimon

7

SDEF : convention financière — Rue Sant Trevel - Lotissement Olivier

10

Projet de cuisine — espace jeunes - Plan de financement

11

Participation aux frais d'hébergement des renforts de gendarmes pour l'été 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
14

2ème envoi — Erreur d'envoi de l'annexe - CCPBS : présentation du rapport annuel du service eau 2023

14

SDIS — Présentation du rapport annuel d'activités 2023

14

SDEF — Présentation du rapport annuel d'activités 2023

1411

CCPBS — Présentation du rapport annuel d'activités 2023

1412

CCPBS — Présentation du rapport annuel du service assainissement 2023

1413

CCPBS — Présentation du rapport annuel du service eau 2023

1414

CCPBS — Présentation du rapport annuel du service déchets 2023

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2

Aménagement de La Torche — Convention de financement SFN (Solutions Fondées sur la Nature)

4

Convention Lotissement Les Allées du Rivage - Hameau An Ero Hir

6

Convention de partenariat — Expression artistique

8

Finistère Habitat : acte constitutif d'une servitude de passage de canalisation

9

AXIONE : convention

👥 Ressources humaines 4 délibérations
3

Mandatement du CDG29 pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires

3

Personnel communal : adhésion à la convention de participation "prévoyance" proposée par la CCPBS

3

Personnel communal : adhésion à la convention de participation "santé" proposée par le CDG29

3

Personnel communal : création d'un poste non permanent - Contrat de projet (catégorie hiérarchique A)

📄 Autres decisions 3 délibérations
12

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

13

Motion relative au Mercosur

15

CCPBS — SPL "Destination Pays Bigouden Sud"

WEB megalis:2024:10392:2024-12-19
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