19 décembre 2024
35
délibérations
16
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
5
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (35)
Délibération annule et remplace la D1.9 — Subvention aux sportifs de haut n'iveau
Attribution de subventions aux associations et organismes
Subventions aux sportifs de haut niveau
C'onstitution ee provision pour créances d'outeuses
Admissions en non-valeur
Tarifs publics 2025
Amortissements
Budget 2024 — Décision modificative n°2
Budget 2025 de la commune — Vote de crédits avant le vote du budget
Subvention au CCAS
Convention de prise en charge et gestion de colonies de chats libres
SDEF : mise à disposition et gestion des infrastructures passives de c'ommunications électroniques
SDEF : convention financière — Route de Saint-J'ean-Trolimon
SDEF : convention financière — Rue S'ant Trevel - Lotissement Olivier
Projet de cuisine — espace jeunes - Plan de financement
Participation aux frais dhébergement des renforts de gendarmes pour lété 2024
2ème envoi — Erreur denvoi de lannexe - CCPBS : présentation du rapport annuel du service eau 2023
SDIS — Présentation du rapport annuel d'activités 2023
SDEF — Présentation du rapport annuel d'activités 2023
CCPBS — Présentation du rapport annuel d'activités 2023
CCPBS — Présentation du rapport annuel du service assainissement 2023
CCPBS — Présentation du rapport annuel du service eau 2023
CCPBS — Présentation du rapport annuel du service déchets 2023
Aménagement de La Torche — Convention de financement SFN (Solutions Fondées sur la Nature)
Convention Lotissement Les Allées du Rivage - Hameau An Ero Hir
Convention de partenariat — Expression artistique
Finistère Habitat : acte constitutif d'une servitude de passage de canalisation
AXIONE : convention
Mandatement du CDG29 pour la mise en concurrence d'un marché dassurance des risques statutaires
Personnel communal : adhésion à la convention de participation "prévoyance" proposée par la CCPBS
Personnel communal : adhésion à la convention de participation "santé" proposée par le CDG29
Personnel communal : création d'un poste non permanent - Contrat de projet (catégorie hiérarchique A)
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Motion relative au Mercosur
CCPBS — SPL "Destination Pays Bigouden Sud"
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