11 avril 2024
17
délibérations
10
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Budget principal — Affectation des résultats - Remplace lenvoi de cette délibération dans la rubrique des documents budgétaires et financiers
Création d'une régie de recettes
Contributions directes — Taux 2024 - Délibération remplaçant lenvoi de la D3 transmise par erreur dans la rubrique documents budgétaires et financiers
Fixation de tarifs — sorties 2024
Taxe sur les logements vacants
Convention Commune — SDIS - Surveillance de la plage de La Torche
Plan de financement aménagement de parking du pôle médical
Tempête CIARAN — Plan de financement
SDEF — Conventions éclairage public
Prêt dhonneur
Affaire foncière — Vente d'un terrain rue - Straed Lagad Yar
Affaire foncière — Mutation de terrain à Kerzivini
Affaire foncière — Acquisition d'un terrain sur Pendrev
Dénomination de voies
Nomination des régisseurs titulaire et suppléant - régie davances et de recettes
Personnel communal — Protection sociale complémentaire
Gratification des stagiaires de lenseignement supérieur
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