Conseil municipal du 2024-04-11
17
délibérations
10
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
3
Ressources humaines
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Budget principal — Affectation des résultats - Remplace l'envoi de cette délibération dans la rubrique des documents budgétaires et financiers
Création d'une régie de recettes
Contributions directes — Taux 2024 - Délibération remplaçant l'envoi de la D3 transmise par erreur dans la rubrique documents budgétaires et financiers
Fixation de tarifs — sorties 2024
Taxe sur les logements vacants
Convention Commune — SDIS - Surveillance de la plage de La Torche
Plan de financement aménagement de parking du pôle médical
Tempête CIARAN — Plan de financement
SDEF — Conventions éclairage public
Prêt d'honneur
Affaire foncière — Vente d'un terrain rue - Straed Lagad Yar
Affaire foncière — Mutation de terrain à Kerzivini
Affaire foncière — Acquisition d'un terrain sur Pendrev
Dénomination de voies
Nomination des régisseurs titulaire et suppléant - régie d'avances et de recettes
Personnel communal — Protection sociale complémentaire
Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur
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