7 février 2024
19
délibérations
6
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
2
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
D'ébat d'Orientation Budgétaire 2024
CCPBS — Convention SIADS 2024-2026 et avenant à la convention 2021-2023
SIMIF — Dissolution
La Redadeg 2024
Régularisations cadastrales sur la V.C. n°2 : Bourg - La Torche
Alignement — Rue Ar Groez Verr
Acquisition d'une licence IV
CCPBS — Modification des statuts - Projet de construction d'un nouvel abattoir public multi-espèces au Faou
Urbanisme — alignement Rue Sant Trevel
Projet de vente du terrain cadastré AB200 sis à Penfont Vras
Projet d'acquisition d'un terrain route de Pont-lAbbé
Projet d'acquisition d'un terrain — Route de Guilvinec
Motion contre la suppression de poste à l'école Louis Courot
Motion contre la fermeture de classes au lycée professionnel Laënnec à Pont-LAbbé
SDEF — Convention de passage pour le réseau de distribution d'électricité au l'ieu-d'it Kervatehano, parcelle ZT 0221
SDEF — Convention pour la réalisation de travaux de branchement et pose de fourreaux au bourg, parcelle AA 0137
Personnel communal — Mise en uvre d'une démarche de prévention incluant la création de la fonction dassistant de prévention
Attribution d'un n'om à la s'alle multifonctions
CCPBS — Modification des statuts - Prestations et mise à disposition de personnel pour des tiers
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