Conseil municipal du 2024-02-07

Plomeur 7 février 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

6

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

2

Éducation

Résumé

Synthèse

19 délibérations - projet de vente du terrain cadastré AB200 sis à Penfont Vras - Personnel communal-Mise en uvre d'une démarche de prévention incluant la création de la fonction d'assistant de préventi - Projet d'acquisition d'un terrain route de Pont-l'Abbé - SDEF - Convention pour la réalisation de travaux de branchement et pose de fourreaux au bourg, parcelle AA 0137 - SDEF-Convention de passage pour le réseau de distribution d'électricité au lieu-dit Kervatehano, parcelle ZT 0221 - Régularisations cadastrales sur la V.C. n°2 : Bourg - La Torche - Alignement - Rue Ar Groez Verr - CCPBS - Convention SIADS 2024-2026 et avenant à la convention 2021-2023 - Motion contre la fermeture de classes au lycée professionnel Laënnec à Pont-L'Abbé - Motion contre la suppression de poste à l'école Louis Courot - Attribution d'un nom à la salle multifonctions - La Redadeg 2024 - Acquisition d'une licence IV - Projet d'acquisition d'un terrain - Route de Guilvinec - Urbanisme-alignement Rue Sant Trevel - SIMIF-Dissolution - CCPBS-Modification des statuts - Projet de construction d'un nouvel abattoir public multi-espèces au Faou - CCPBS-Modification des statuts - Prestations et mise à disposition de personnel pour des tiers - Débat d'Orientation Budgétaire 2024

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 6 délibérations
1

Débat d'Orientation Budgétaire 2024

2

CCPBS — Convention SIADS 2024-2026 et avenant à la convention 2021-2023

2

SIMIF — Dissolution

6

La Redadeg 2024

32

Régularisations cadastrales sur la V.C. n°2 : Bourg - La Torche

312

Alignement — Rue Ar Groez Verr

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
4

Acquisition d'une licence IV

212

CCPBS — Modification des statuts - Projet de construction d'un nouvel abattoir public multi-espèces au Faou

311

Urbanisme — alignement Rue Sant Trevel

341

projet de vente du terrain cadastré AB200 sis à Penfont Vras

342

Projet d'acquisition d'un terrain route de Pont-l'Abbé

343

Projet d'acquisition d'un terrain — Route de Guilvinec

🎓 Éducation 2 délibérations
8

Motion contre la suppression de poste à l'école Louis Courot

9

Motion contre la fermeture de classes au lycée professionnel Laënnec à Pont-L'Abbé

🌱 Environnement 2 délibérations
331

SDEF — Convention de passage pour le réseau de distribution d'électricité au lieu-dit Kervatehano, parcelle ZT 0221

332

SDEF — Convention pour la réalisation de travaux de branchement et pose de fourreaux au bourg, parcelle AA 0137

❤️ Social & Santé 1 délibération
5

Personnel communal — Mise en uvre d'une démarche de prévention incluant la création de la fonction d'assistant de prévention

🤝 Vie associative 1 délibération
7

Attribution d'un nom à la salle multifonctions

👥 Ressources humaines 1 délibération
211

CCPBS — Modification des statuts - Prestations et mise à disposition de personnel pour des tiers

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