11 avril 2024
17
délibérations
6
Autres decisions
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Contributions directes — Taux 2024 - Délibération remplaçant lenvoi de la D3 transmise par erreur dans la rubrique documents budgétaires et financiers
Convention Commune — SDIS - Surveillance de la plage de La Torche
Gratification des stagiaires de lenseignement supérieur
Dénomination de voies
SDEF — Conventions éclairage public
Prêt dhonneur
Budget principal — Affectation des résultats - Remplace lenvoi de cette délibération dans la rubrique des documents budgétaires et financiers
Création d'une régie de recettes
Nomination des régisseurs titulaire et suppléant - régie davances et de recettes
Fixation de tarifs — sorties 2024
Tempête CIARAN — Plan de financement
Taxe sur les logements vacants
Affaire foncière — Vente d'un terrain rue - Straed Lagad Yar
Affaire foncière — Mutation de terrain à Kerzivini
Affaire foncière — Acquisition d'un terrain sur Pendrev
Plan de financement aménagement de parking du pôle médical
Personnel communal — Protection sociale complémentaire
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