Conseil municipal du 2024-04-11

Plomeur 11 avril 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

6

Autres decisions

5

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Fixation de tarifs - sorties 2024 - Nomination des régisseurs titulaire et suppléant - régie d'avances et de recettes - Création d'une régie de recettes - SDEF - Conventions éclairage public - Dénomination de voies - Personnel communal - Protection sociale complémentaire - Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur - Affaire foncière - Vente d'un terrain rue - Straed Lagad Yar - Affaire foncière - Mutation de terrain à Kerzivini - Affaire foncière - Acquisition d'un terrain sur Pendrev - Tempête CIARAN - Plan de financement - Plan de financement aménagement de parking du pôle médical - Convention Commune - SDIS - Surveillance de la plage de La Torche - Budget principal - Affectation des résultats - Remplace l'envoi de cette délibération dans la rubrique des documents bud - Taxe sur les logements vacants - Contributions directes - Taux 2024 - Délibération remplaçant l'envoi de la D3 transmise par erreur dans la rubrique docu - Prêt d'honneur

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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 6 délibérations
3

Contributions directes — Taux 2024 - Délibération remplaçant l'envoi de la D3 transmise par erreur dans la rubrique documents budgétaires et financiers

6

Convention Commune — SDIS - Surveillance de la plage de La Torche

10

Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur

11

Dénomination de voies

12

SDEF — Conventions éclairage public

13

Prêt d'honneur

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2

Budget principal — Affectation des résultats - Remplace l'envoi de cette délibération dans la rubrique des documents budgétaires et financiers

3

Création d'une régie de recettes

4

Nomination des régisseurs titulaire et suppléant - régie d'avances et de recettes

5

Fixation de tarifs — sorties 2024

8

Tempête CIARAN — Plan de financement

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
5

Taxe sur les logements vacants

7

Plan de financement aménagement de parking du pôle médical

9

Affaire foncière — Vente d'un terrain rue - Straed Lagad Yar

9

Affaire foncière — Mutation de terrain à Kerzivini

9

Affaire foncière — Acquisition d'un terrain sur Pendrev

❤️ Social & Santé 1 délibération
10

Personnel communal — Protection sociale complémentaire

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