8 décembre 2025
14
délibérations
7
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Ouverture anticipée des dépenses d'investissement
Tarifs communaux 2026
Décisions modificatives N°3-2025
Refacturation de frais dinstallation de compteur électrique
Créances admises en non valeur et créances éteintes
Garantie de lemprunt de lEHPAD de Ti Lann
Prise en charge par la commune d'une franchise suite à bris de glace
Approbation dernier PV
Mutuelle santé des agents
Contrat dadhésion à lassurance des risques statutaires
Adhésion à la prestation protection des données du CDG
Adhésion à la liste des communes concernées par le recul de trait de côte- Loi littoral
Motion pour le maintien de l'école navale à Lanvéoc
Convention de servitudes avec la société ENERGITER
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