Conseil municipal du 2024-02-26

Plomodiern 26 février 2024 13 délibérations

délibérations

Autres decisions

Finances & Budget

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Information indemnités des élus - Dissolution du Simif - Approbation des conditions de liquidation - Modification des statuts de la CCPCP - Adhésion au service commun ADS - Autorisation à M. le Maire d'admettre en non valeur titres et recettes - Délégations du Conseil Municipal au Maire - demandes de subventions, création espace de vie - Convention intracting rénovation énergétique éclairage public - Participations et subventions annuelles pour les écoles - Subvention à caractère social au profit de l'OGEC Ecole Notre Dame - Contrat d'association Ecole privée - Approbation dernier PV - Désignation secrétaire de séance

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 5 délibérations

202401

Désignation secrétaire de séance

202402

Approbation dernier PV

202410

Adhésion au service commun ADS

202411

Modification des statuts de la CCPCP

202412

Dissolution du Simif — Approbation des conditions de liquidation

💶 Finances & Budget 5 délibérations

202403

Contrat d'association Ecole privée

202404

Subvention à caractère social au profit de l'OGEC Ecole Notre Dame

202405

Participations et subventions annuelles pour les écoles

202407

demandes de subventions, création espace de vie

202409

Autorisation à M. le Maire d'admettre en non valeur titres et recettes

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

202406

Convention intracting rénovation énergétique éclairage public

🌱 Environnement 1 délibération

202408

Délégations du Conseil Municipal au Maire

👥 Ressources humaines 1 délibération

202413

Information indemnités des élus

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