26 février 2024
13
délibérations
6
Autres decisions
3
Finances & Budget
1
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Désignation secrétaire de séance
Approbation dernier PV
Convention intracting rénovation énergétique éclairage public
Adhésion au service commun ADS
Modification des statuts de la CCPCP
Dissolution du Simif — Approbation des conditions de liquidation
Participations et subventions annuelles pour les écoles
Demandes de subventions, création espace de vie
Autorisation à M. le Maire dadmettre en non valeur titres et recettes
Contrat d'association Ecole privée
Subvention à caractère social au profit de lOGEC Ecole Notre Dame
Délégations du Conseil Municipal au Maire
Information indemnités des élus
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