Conseil municipal du 2025-12-11

Plou 11 décembre 2025 42 délibérations
Document source

42

délibérations

16

Finances & Budget

7

Autres decisions

5

Social & Santé

Résumé

Synthèse

42 délibérations - 11.1 BIS Rémunération agents recenseurs - 10.2 - Adjoint d'animation principal 2ème classe à temps complet à compter du 1er mars 2026 - 14.1 Délibération renouvellement de la convention avec HEOL Conseil en énergie partagée pour les années 2025 à 2027 - 13.1 Délibération autorisation donnée au Maire de liquider mandater des dépenses d'investissement dans la limite du quar - 12.1 Délibération renouvellement convention repas régie Morlaix pour accueil de loisirs communal à compter du 1er janvie - 11.1 Délibération rémunération agents recenseurs - 10.1 Délibération suppression emploi attaché territorial création emploi attaché principal territorial - Modification du - 9.1 Délibération autorisant le Maire à ester en justice - 8.1 Délibération contrat maintenance installations désemfumage salle de sports - 7.1 Délibération contrat maintenance entreprise MACE EGLISE - 6.1 Délibération plan patrimonial Communes patrimoine rural de Bretagne - 5.2 Délibération demande SUBVENTION SONSEIL DEPARTEMENTAL FINISTERE PACTE FINISTERE 2030 VOLET 1 2026 REFECTION VOIRIE E - 5.1 Demande de subvention CONSEIL DEPARTEMENTAL FINISTERE PACTE FINISTERE 2030 VOLET 1 2026 CREATION TOILETTES PUBLIQUES - 4.1 Délibération demande adhésion Finistère Ingénierie Assistance - 3.1 Centre de santé : Demandes de subventions DETR-DSIL-FONDS VERTS - 2.1 Délibération autorisation signature convention ACTEE SDEF - 1.1 Délibération attribution marché maîtrise d'oeuvre travaux rénovation énergétique salles (polyvalente, foyer) et loge - AVIS MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 PLUI - DM 03 - DECLASSEMENT CHEMIN RURAL

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Délibérations (42)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
25

Délib2025 — 12-11-05 Aide à la cantine

25

Délib2025 — 12-11-02 Demande de subvention de l'ADMR

2025

AFR Plouarzel convention de partenariat pour le développement local

2025

Ouverture de crédits BP 2026

202554

Tarifs municipaux 2026

202555

Décisions modificatives 2025 02

202562

Convention partenariat pour l'embellissement poste rue de Ouessant

202563

Convention partenariat pour le développement local du territoire

202564

Convention partenariat pour l animation jeunesse

311122025

Décision modificative 3 11122025

2025111221

2.1 Délibération autorisation signature convention ACTEE SDEF

2025111251

5.1 Demande de subvention CONSEIL DEPARTEMENTAL FINISTERE PACTE FINISTERE 2030 VOLET 1 2026 CREATION TOILETTES PUBLIQUES

2025111252

5.2 Délibération demande SUBVENTION SONSEIL DEPARTEMENTAL FINISTERE PACTE FINISTERE 2030 VOLET 1 2026 REFECTION VOIRIE ENROBE

2025121102

DM 03

20251112131

13.1 Délibération autorisation donnée au Maire de liquider mandater des dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits votés lors du budget précédent

20251112141

14.1 Délibération renouvellement de la convention avec HEOL Conseil en énergie partagée pour les années 2025 à 2027

📄 Autres decisions 7 délibérations
202556

CTG 2026 2030

202557

CTG 2026 2030 convention mutualisation

202558

CTG 2026 2030 représentants COPIL

202559

Participation boucle ACC

2025111241

4.1 Délibération demande adhésion Finistère Ingénierie Assistance

2025111271

7.1 Délibération contrat maintenance entreprise MACE EGLISE

2025111291

9.1 Délibération autorisant le Maire à ester en justice

❤️ Social & Santé 5 délibérations
25

Délib2025 — 12-11-06 Secours d'urgence

25

Délib2025 — 12-11-04 Aide aux loisirs

25

Délib2025 — 12-11-03 Secours exceptionnel

25

Délib2025 — 12-11-01 Approbation du CCAS du 02 octobre 2025

2025111231

3.1 Centre de santé : Demandes de subventions DETR-DSIL-FONDS VERTS

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025

ZAC CREACH GAD CRACL 2024

202561

Installation d'un distributeur de pizzas

2025111211

1.1 Délibération attribution marché maîtrise d'oeuvre travaux rénovation énergétique salles (polyvalente, foyer) et logements

2025121101

DECLASSEMENT CHEMIN RURAL

2025121103

AVIS MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 PLUI

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2025112

11.1 BIS Rémunération agents recenseurs

20251112101

10.1 Délibération suppression emploi attaché territorial création emploi attaché principal territorial - Modification du tableau des emplois au 1er mars 2026

20251112102

10.2 — Adjoint d'animation principal 2ème classe à temps complet à compter du 1er mars 2026

20251112111

11.1 Délibération rémunération agents recenseurs

20251112121

12.1 Délibération renouvellement convention repas régie Morlaix pour accueil de loisirs communal à compter du 1er janvier 2026

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Convention partenariat pour l animation jeunesse 2026

💻 Numérique 1 délibération
202565

Adhésion prestation protection des données CDG 29

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025111261

6.1 Délibération plan patrimonial Communes patrimoine rural de Bretagne

Sport 1 délibération
2025111281

8.1 Délibération contrat maintenance installations désemfumage salle de sports

WEB megalis:2025:6179:2025-12-11
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