Conseil municipal du 2025-12-11
42
délibérations
16
Finances & Budget
7
Autres decisions
5
Social & Santé
Synthèse
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Délib2025 — 12-11-05 Aide à la cantine
Délib2025 — 12-11-02 Demande de subvention de l'ADMR
AFR Plouarzel convention de partenariat pour le développement local
Ouverture de crédits BP 2026
Tarifs municipaux 2026
Décisions modificatives 2025 02
Convention partenariat pour l'embellissement poste rue de Ouessant
Convention partenariat pour le développement local du territoire
Convention partenariat pour l animation jeunesse
Décision modificative 3 11122025
2.1 Délibération autorisation signature convention ACTEE SDEF
5.1 Demande de subvention CONSEIL DEPARTEMENTAL FINISTERE PACTE FINISTERE 2030 VOLET 1 2026 CREATION TOILETTES PUBLIQUES
5.2 Délibération demande SUBVENTION SONSEIL DEPARTEMENTAL FINISTERE PACTE FINISTERE 2030 VOLET 1 2026 REFECTION VOIRIE ENROBE
DM 03
13.1 Délibération autorisation donnée au Maire de liquider mandater des dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits votés lors du budget précédent
14.1 Délibération renouvellement de la convention avec HEOL Conseil en énergie partagée pour les années 2025 à 2027
CTG 2026 2030
CTG 2026 2030 convention mutualisation
CTG 2026 2030 représentants COPIL
Participation boucle ACC
4.1 Délibération demande adhésion Finistère Ingénierie Assistance
7.1 Délibération contrat maintenance entreprise MACE EGLISE
9.1 Délibération autorisant le Maire à ester en justice
Délib2025 — 12-11-06 Secours d'urgence
Délib2025 — 12-11-04 Aide aux loisirs
Délib2025 — 12-11-03 Secours exceptionnel
Délib2025 — 12-11-01 Approbation du CCAS du 02 octobre 2025
3.1 Centre de santé : Demandes de subventions DETR-DSIL-FONDS VERTS
ZAC CREACH GAD CRACL 2024
Installation d'un distributeur de pizzas
1.1 Délibération attribution marché maîtrise d'oeuvre travaux rénovation énergétique salles (polyvalente, foyer) et logements
DECLASSEMENT CHEMIN RURAL
AVIS MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 PLUI
11.1 BIS Rémunération agents recenseurs
10.1 Délibération suppression emploi attaché territorial création emploi attaché principal territorial - Modification du tableau des emplois au 1er mars 2026
10.2 — Adjoint d'animation principal 2ème classe à temps complet à compter du 1er mars 2026
11.1 Délibération rémunération agents recenseurs
12.1 Délibération renouvellement convention repas régie Morlaix pour accueil de loisirs communal à compter du 1er janvier 2026
Convention partenariat pour l animation jeunesse 2026
Adhésion prestation protection des données CDG 29
6.1 Délibération plan patrimonial Communes patrimoine rural de Bretagne
8.1 Délibération contrat maintenance installations désemfumage salle de sports
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