16 décembre 2025

Autorisation dengager des dépenses nouvelles exercice 2026

2025 127 decision Modificative 3

2025 140 subvention Uca fetes des Illumines

2025_139_projet Scolaire Classe Education Environnement_ecole Martin Luther King

2025_138_projet Scolaire Initiation Langue Bretonne_ecole Martin Luther King

2025 137 projet Scolaire Surf ecole du Velery

2025_136_subvention Spectacle Galette des Rois_les Choupissons

2025 135 subvention Spectacle de Noel ti An Oll

2025 134 subvention Hermine Plourin Basket location Salle

2025 133 facturation au CCAS du Repas des Aines

2025_132_effacement Reseaux Basse Tension Eclairage Public et Telecom_rue du Menguen

2025_131_demande de Subvention Conseil Departemental_pacte Finistere Volet1_programmation 2026

2025 130 tarifs Communaux 2026 01012026

2025 129 presentation des Travaux en Regie

2025_128_autorisation de Mandater des Depenses d'Investissement

Convention entre la Ville et le CCAS _ Remboursement de frais

Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du BP 2026 _ CCAS

Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du BP 2026 _ EHPAD

Convention entre la Ville et le CCAS _ Remboursement de frais

Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026

Décision modificative

Tarifs de location de la Maison du plateau et du matériel

Tarifs des prestations du service technique aux communes adhérentes

Tarifs des prestations du service technique à la CAPLD et aux communes non adhérentes

Portage de repas à domicile : fixation des tarifs applicables au 1 janvier 2026

Portage de repas à domicile fixation des barèmes applicables au 1 janvier 2026

Règlement et tarification des boites inox pour le portage de repas a domicile

Don au profit du CCAS

Convention avec l'association S'iel Bleu pour l'organisation d'ateliers gym prévention s'anté année 2026

Maintien des ateliers darts plastiques en partenariat avec l'espace de vie sociale « lAntrtemps » année 2026

Rapport d'orientations budgétaires

2025 143 autorisations Speciales dAbsences asa

2025 142 approbation du Reglement Interieur

2025 141 modification du Tableau des Emplois

Protection Sociale Complémentaire Santé

Création d'emplois non permanents pour un accroissement d'activité

Bâtiment « école St Joseph » — Autorisation de déposer des demandes d'urbanisme au nom du CCAS

2025 126 repos Dominical derogations 2026

Convention d'occupation temporaire du s'ite de Saint-J'oseph par la commune de Plouguerneau

2025 146 cession Parcelle Ak351 route du Queffleuth

2025_125_adhesion A la Prestation Protection des Donnes du Cdg29

2025 124 approbation Compte Rendu 02102025

2025 145 approbation Reglement du Cimetiere

Autorisation de signature du CPOM 2026_2030

2025 144 adressage Rue et Parking Maison de Sante

Convention CCAS CDG29 RGPD

2025_147_motion_soutien pour la Liberte Locale et les Moyens dAgir des Communes

Tarification sociale des titres de transports TUB