Conseil municipal du 2025-12-16

Autorisation dengager des dépenses nouvelles exercice 2026

2025_127_DECISION MODIFICATIVE 3

2025_140_SUBVENTION UCA_FETES DES ILLUMINES

2025_139_PROJET SCOLAIRE CLASSE EDUCATION ENVIRONNEMENT_ECOLE MARTIN LUTHER KING

2025_138_PROJET SCOLAIRE INITIATION LANGUE BRETONNE_ECOLE MARTIN LUTHER KING

2025_137_PROJET SCOLAIRE SURF_ECOLE DU VELERY

2025_136_SUBVENTION SPECTACLE GALETTE DES ROIS_LES CHOUPISSONS

2025_135_SUBVENTION SPECTACLE DE NOEL_TI AN OLL

2025_134_SUBVENTION HERMINE PLOURIN BASKET_LOCATION SALLE

2025_133_FACTURATION AU CCAS DU REPAS DES AINES

2025_132_EFFACEMENT RESEAUX BASSE TENSION ECLAIRAGE PUBLIC ET TELECOM_RUE DU MENGUEN

2025_131_DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL_PACTE FINISTERE VOLET1_PROGRAMMATION 2026

2025_130_TARIFS COMMUNAUX 2026_01012026

2025_129_PRESENTATION DES TRAVAUX EN REGIE

2025_128_AUTORISATION DE MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT

Convention entre la Ville et le CCAS _ Remboursement de frais

Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du BP 2026 _ CCAS

Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du BP 2026 _ EHPAD

Convention entre la Ville et le CCAS _ Remboursement de frais

Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses dinvestissement avant le vote du budget 2026

Décision modificative

Tarifs de location de la Maison du plateau et du matériel

Tarifs des prestations du service technique aux communes adhérentes

Tarifs des prestations du service technique à la CAPLD et aux communes non adhérentes

Portage de repas à domicile : fixation des tarifs applicables au 1 janvier 2026

Portage de repas à domicile fixation des barèmes applicables au 1 janvier 2026

Règlement et tarification des boites inox pour le portage de repas a domicile

Don au profit du CCAS

Convention avec lassociation Siel Bleu pour lorganisation dateliers gym prévention santé année 2026

Maintien des ateliers darts plastiques en partenariat avec lespace de vie sociale « lAntrtemps » année 2026

Rapport d'orientations budgétaires

2025_143_AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCES_ASA

2025_142_APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR

2025_141_MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Protection Sociale Complémentaire Santé

Création d'emplois non permanents pour un accroissement d'activité

Bâtiment « école St Joseph » — Autorisation de déposer des demandes durbanisme au nom du CCAS

2025_126_REPOS DOMINICAL_DEROGATIONS 2026

Convention doccupation temporaire du site de Saint-Joseph par la commune de Plouguerneau

2025_146_CESSION PARCELLE AK351_ROUTE DU QUEFFLEUTH

2025_125_ADHESION A LA PRESTATION PROTECTION DES DONNES DU CDG29

2025_124_APPROBATION COMPTE RENDU 02102025

2025_145_APPROBATION REGLEMENT DU CIMETIERE

Autorisation de signature du CPOM 2026_2030

2025_144_ADRESSAGE RUE ET PARKING MAISON DE SANTE

Convention CCAS_CDG29_RGPD

2025_147_MOTION_SOUTIEN POUR LA LIBERTE LOCALE ET LES MOYENS D'AGIR DES COMMUNES

Tarification sociale des titres de transports TUB