Conseil municipal du 2025-11-24
69
délibérations
19
Finances & Budget
15
Urbanisme & Travaux
14
Autres decisions
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (69)
2ND ENVOI MODIFICATION MATERIELLE
AUTORISATION DE MANDATEMENT 2026
ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
AUTORISATION MANDATEMENT 2026
DECISION MODIFICATIVE N°4 CREDITS SUPPLEMENTAIRES
DECISION MODIFICATIVE N°3 VIREMENT DE CREDIT
DECISION MODIFICATIVE N°2 VIREMENT DE CREDIT
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
ADMISSIONS EN NON VALEUR
2025 — 152 - Versement dune subvention exceptionnelle à lassociation Chantaccord
2025 — 150 - Décision modificative N° 5 Budget eau
2025 — 148 - Débat dorientations budgétaires
2025 — 149 - Décision modificative N°2 Budget assainissement
2025 — 152 - Versement dune subvention exceptionnelle à lassociation Chantaccord
2025 — 150 - Décision modificative N° 5 Budget eau
2025 — 148 - Débat dorientations budgétaires
2025 — 149 - Décision modificative N°2 Budget assainissement
Valorisation trx en régie et inscription au budget
valorisation des travaux réalisés en régie
TRAVAUX DE VOIRIE DÉFINITIVE À KER AN ALLÉE
2025 — 157 - Convention de servitude ENEDIS régularisation pour les parcelles A 1074 et A 1611
2025 — 155 - Cession de lappentis 17 rue Ernest Renan, au riverain en mitoyenneté
2025 — 153 - Désaffectation et déclassement de la parcelle AO 348 (d) et de la parcelle AO 6 (b) sit
2025 — 156 - Convention de servitude ENEDIS Régularisation pour la parcelle AM 393
2025 — 154 - Cession du bien situé au 17 rue Ernest Renan
2025 — 157 - Convention de servitude ENEDIS régularisation pour les parcelles A 1074 et A 1611
2025 — 156 - Convention de servitude ENEDIS Régularisation pour la parcelle AM 393
2025 — 155 - Cession de lappentis 17 rue Ernest Renan, au riverain en mitoyenneté
2025 — 153 - Désaffectation et déclassement de la parcelle AO 348 (d) et de la parcelle AO 6 (b) sit
2025 — 154 - Cession du bien situé au 17 rue Ernest Renan
2025 — 166 - Informations
acquisition d'une pompe à chaleur de rechange
Dépenses goûter et colis de Noël pour les anciens de la commune
Remboursement d'une bénévole
RAPPORT DACTIVITÉS 2024 DU SDEF
CMJ AVANCE DE LA PARTICIPATION COMMUNALE POUR LE VOYAGE A BARCELONE EN 2026
ECLAIRAGE PUBLIC RENOVATION DE POINTS LUMINEUX AVEC LE SDEF
RESTAURATION DE LARMOIRE AUX SAINTES HUILES
2025 — 165 - Dérogation à la règle du repos dominical liste des ouvertures sollicitées pour lann
2025 — 164 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - Convention relative à l'admission et au traitement des mati
2025 — 163 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - Convention relative à ladmission et au traitement des mati
2025 — 162 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - Convention relative à la sécurisation de lalimentation éle
2025 — 147 - Approbation du PV du Conseil du 13 octobre 2025
2025 — 164 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - Convention relative à l'admission et au traitement des mati
2025 — 165 - Dérogation à la règle du repos dominical liste des ouvertures sollicitées pour lann
2025 — 163 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - Convention relative à ladmission et au traitement des mati
2025 — 162 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - Convention relative à la sécurisation de lalimentation éle
2025 — 147 - Approbation du PV du Conseil du 13 octobre 2025
GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX DECLAIRAGE PUBLIC
2025 — 160 - ASSAINISSEMENT adoption du tarif du supplément au prix de leau relatif à la redevanc
2025 — 159 - EAU POTABLE adoption du tarif du supplément au prix de leau relatif à la redevance A
2025 — 161 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - Convention de raccordement des eaux usées de la société MIT
2025 — 158 - Tarifs eau et assainissement collectif Part collectivité ou surtaxe 2026
2025 — 161 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - Convention de raccordement des eaux usées de la société MIT
2025 — 161 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - Convention de raccordement des eaux usées de la société MIT
2025 — 160 - ASSAINISSEMENT adoption du tarif du supplément au prix de leau relatif à la redevanc
2025 — 159 - EAU POTABLE adoption du tarif du supplément au prix de leau relatif à la redevance A
2025 — 158 - Tarifs eau et assainissement collectif Part collectivité ou surtaxe 2026
2025 — 151 - Festival du livre Prix de la ville de Carhaix Indemnités versées aux lauréats du pr
2025 — 151 - Festival du livre Prix de la ville de Carhaix Indemnités versées aux lauréats du pr
Attribution définitive du logement B3, par dérogation
attribution logement B5
Charges locatives 1 impasse Anatole Le Braz
Actualisation des charges locatives barre de 10 logements
prolongation d'un bail temporaire
2025 — 166 - Informations
Participation de l'employeur à la mutuelle de ses agents
Aide sociale individuelle
aide sociale individuelle
📬 Suivre Plou
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.