24 novembre 2025

2nd Envoi Modification Materielle

Autorisation de Mandatement 2026

Assurance des Risques Statutaires

Autorisation Mandatement 2026

D'ecision Modificative N°4 Credits S'upplementaires

D'ecision Modificative N°3 Virement de Credit

D'ecision Modificative N°2 Virement de Credit

Subventions aux Associations

Admissions en Non Valeur

Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Chantaccord

Décision modificative N° 5 Budget eau

Débat d'orientations budgétaires

Décision modificative N°2 Budget assainissement

Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Chantaccord

Décision modificative N° 5 Budget eau

Débat d'orientations budgétaires

Décision modificative N°2 Budget assainissement

Valorisation trx en régie et inscription au budget

Valorisation des travaux réalisés en régie

Travaux de Voirie Définitive à Ker An Allée

Convention de servitude ENEDIS régularisation pour les parcelles A 1074 et A 1611

Cession de lappentis 17 rue Ernest Renan, au riverain en mitoyenneté

Désaffectation et déclassement de la parcelle AO 348 (d) et de la parcelle AO 6 (b) sit

Convention de servitude ENEDIS Régularisation pour la parcelle AM 393

Cession du bien situé au 17 rue Ernest Renan

Convention de servitude ENEDIS régularisation pour les parcelles A 1074 et A 1611

Convention de servitude ENEDIS Régularisation pour la parcelle AM 393

Cession de lappentis 17 rue Ernest Renan, au riverain en mitoyenneté

Désaffectation et déclassement de la parcelle AO 348 (d) et de la parcelle AO 6 (b) sit

Cession du bien situé au 17 rue Ernest Renan

Informations

Acquisition d'une pompe à chaleur de rechange

Dépenses goûter et colis de Noël pour les anciens de la commune

Remboursement d'une bénévole

Rapport D'activités 2024 du Sdef

Cmj Avance de la Participation Communale pour le Voyage A Barcelone en 2026

Eclairage Public Renovation de Points Lumineux avec le Sdef

Restauration de Larmoire aux Saintes Huiles

Dérogation à la règle du repos dominical liste des ouvertures sollicitées pour lann

ASSAINISSEMENT COLLECTIF — Convention relative à ladmission et au traitement des mati

ASSAINISSEMENT COLLECTIF — Convention relative à ladmission et au traitement des mati

ASSAINISSEMENT COLLECTIF — Convention relative à la sécurisation de lalimentation éle

Approbation du PV du Conseil du 13 octobre 2025

ASSAINISSEMENT COLLECTIF — Convention relative à ladmission et au traitement des mati

Dérogation à la règle du repos dominical liste des ouvertures sollicitées pour lann

ASSAINISSEMENT COLLECTIF — Convention relative à ladmission et au traitement des mati

ASSAINISSEMENT COLLECTIF — Convention relative à la sécurisation de lalimentation éle

Approbation du PV du Conseil du 13 octobre 2025

Georeferencement des Reseaux Declairage Public

ASSAINISSEMENT adoption du tarif du supplément au prix de l'eau relatif à la redevanc

EAU POTABLE adoption du tarif du supplément au prix de l'eau relatif à la redevance A

ASSAINISSEMENT COLLECTIF — Convention de raccordement des eaux usées de la société MIT

Tarifs eau et assainissement collectif Part collectivité ou surtaxe 2026

ASSAINISSEMENT COLLECTIF — Convention de raccordement des eaux usées de la société MIT

ASSAINISSEMENT COLLECTIF — Convention de raccordement des eaux usées de la société MIT

ASSAINISSEMENT adoption du tarif du supplément au prix de l'eau relatif à la redevanc

EAU POTABLE adoption du tarif du supplément au prix de l'eau relatif à la redevance A

Tarifs eau et assainissement collectif Part collectivité ou surtaxe 2026

Festival du livre Prix de la ville de Carhaix Indemnités versées aux lauréats du pr

Festival du livre Prix de la ville de Carhaix Indemnités versées aux lauréats du pr

Attribution définitive du logement B3, par dérogation

Attribution logement B5

Charges l'ocatives 1 impasse Anatole Le Braz

Actualisation des charges locatives barre de 10 logements

Prolongation d'un bail temporaire

Informations

Participation de lemployeur à la mutuelle de ses agents

Aide sociale individuelle

Aide sociale individuelle