25 juin 2025
19
délibérations
8
Ressources humaines
6
Finances & Budget
2
Numérique
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Création d'un emploi permanent
RIFSEEP Enveloppe annuelle du Complément Indemnitaire
Mise à jour du tableau des effectifs
Indemnisation du Compte Epargne Temps (CET)
Modalités d'organisation et dautorisation du télétravail
Création de poste et recrutement dagents contractuels sur des emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité
Indemnité forfaitaire pour travail les dimanches et jours fériés des personnels de la filière médico-sociale
Indemnité horaire pour travail dimanche et jours fériés des personnels (hors filière médico-sociale et agents sociaux territoriaux)
Tarifs du sport été pour l'année 2025
Tarifs des accueils périscolaires et extrascolaires pour l'année 2025/2026
Clôture de la régie de recettes pour lencaissement du prix des repas pris sur place
Clôture de la régie de recettes pour lencaissement du prix des repas pris sur place
Décision modificative n°1 portant sur l'Etat Prévisionnel des Recettes et des D'épenses 2025
Décision modificative n°1 portant sur l'Etat Prévisionnel des Recettes et des D'épenses 2025
Adhésion au Pack 3 : « service support informatique » de la CAPLD - Annulé et remplace délibération 2025_02_09
Adhésion au Pack 3 : « service support informatique » de la CAPLD
Approbation du procès — verbal du comité syndical du 25 février 2025
Adoption du règlement intérieur des temps périscolaires et extrascolaires
Bail emphytéotique avec la SARL LE DU
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