Conseil municipal du 2025-06-25
19
délibérations
8
Ressources humaines
6
Finances & Budget
2
Numérique
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (19)
Création dun emploi permanent
RIFSEEP Enveloppe annuelle du Complément Indemnitaire
Mise à jour du tableau des effectifs
Indemnisation du Compte Epargne Temps (CET)
Modalités dorganisation et dautorisation du télétravail
Création de poste et recrutement dagents contractuels sur des emplois non permanents pour accroissement temporaire dactivité
Indemnité forfaitaire pour travail les dimanches et jours fériés des personnels de la filière médico-sociale
Indemnité horaire pour travail dimanche et jours fériés des personnels (hors filière médico-sociale et agents sociaux territoriaux)
Tarifs du sport été pour lannée 2025
Tarifs des accueils périscolaires et extrascolaires pour lannée 2025/2026
Clôture de la régie de recettes pour lencaissement du prix des repas pris sur place
Clôture de la régie de recettes pour lencaissement du prix des repas pris sur place
Décision modificative n°1 portant sur lEtat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses 2025
Décision modificative n°1 portant sur lEtat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses 2025
Adhésion au Pack 3 : « service support informatique » de la CAPLD - Annulé et remplace délibération 2025_02_09
Adhésion au Pack 3 : « service support informatique » de la CAPLD
Approbation du procès — verbal du comité syndical du 25 février 2025
Adoption du règlement intérieur des temps périscolaires et extrascolaires
2025 — 06 - Bail emphytéotique avec la SARL LE DU
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