Conseil municipal du 2025-06-30

Plou 30 juin 2025 43 délibérations
Document source

43

délibérations

16

Finances & Budget

8

Autres decisions

5

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

43 délibérations - VENTE RUGLASTREN - AVIS MODIFICATION PLUI-H - REVERSEMENT SUBVENTION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU CMJ - ACCORD LOCAL 2026 DE RÉPARTITION DES SIÈGES - DECISION MODIFICATIVE 1 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - TARIFS COMMUNAUX - PLAN DE PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES - Délibération n°8 : Déclassement du terrain à l'arrière de la Mairie - Délibération n°7 : Eglise Notre-Dame de Lanvénec - Demandes de subventions pour la restauration et la mise en valeur des - Délibération n°5 : Vente de la Maison des Citoyens - Délibération n°4 : Création d'un poste au service ALSH - Modification du tableau des emplois - Délibération n°3 : Mise en place de l'astreinte - Délibération n°2 : Actualisation de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la filière police - Délibération n°1 : Actualisation du régime indemnitaire (IFSE et CIA) - Délibération n°6 : Convention bipartite Ti Lanvenec (2025-2028) - Délibération n°6 : Convention bipartite Ti Lanvenec (2025-2028) - Approbation du PV du Conseil de 28 avril 2025 - Motion pour le lycée Diwan - Motion pour le maintien des CCAS dans les communes

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Délibérations (43)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
66

Budget principal — Décision modificative n°2

67

Budget principal — Décision modificative n°3

69

Budget assainissement — Décision modificative n°1

70

Budget Lotissement Kerléon 2025 — Décision modificative n°1

71

Tarifs de la cantine, de la garderie pour l'année scolaire 2025

72

Classe de mer Ecole du Boulevard de la République - Convention modalités de financement

73

Classe de mer Ecole de Persivien — Demande de subvention 2025-2026

74

Don d'un contrat d'assurance vie — BPCE Vie - Caisse d'épargne

75

Don d'un contrat d'assurance vie — CNP Assurance

2025

REVERSEMENT SUBVENTION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU CMJ

2025

DECISION MODIFICATIVE 1

2025

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

2025

TARIFS COMMUNAUX

20250630

Délibération n°7 : Eglise Notre — Dame de Lanvénec - Demandes de subventions pour la restauration et la mise en valeur des fonts baptismaux

20250630

Délibération n°6 : Convention bipartite Ti Lanvenec (2025-2028)

20250630

Délibération n°6 : Convention bipartite Ti Lanvenec (2025-2028)

📄 Autres decisions 8 délibérations
48

Approbation du PV du Conseil de 28 avril 2025

78

Pole funéraire public du centre Bretagne - Rapport annuel des élus mandataires de la ville

79

Modification des statuts de Poher Communauté (PLUi)

80

Convention d'opération programmée de l'habitat - Renouvellement urbain

86

Groupement de commande — Prestation linguistique en langue bretonne

87

Vieilles Charrues — Valorisation des moyens mis en uvre par la Ville de Carhaix

88

Motion pour s'opposer à la suppression des infos en langue bretonne

2025

ACCORD LOCAL 2026 DE RÉPARTITION DES SIÈGES

👥 Ressources humaines 5 délibérations
90

Informations — Marchés publics

20250630

Délibération n°4 : Création d'un poste au service ALSH - Modification du tableau des emplois

20250630

Délibération n°3 : Mise en place de l'astreinte

20250630

Délibération n°2 : Actualisation de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la filière police

20250630

Délibération n°1 : Actualisation du régime indemnitaire (IFSE et CIA)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
76

Offre de concours pour la réalisation de travaux

82

Projet d'acquisition de la maison — 6 Rue des Carmes

2025

AVIS MODIFICATION PLUI-H

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

VENTE RUGLASTREN

20250630

Délibération n°8 : Déclassement du terrain à l'arrière de la Mairie

20250630

Délibération n°5 : Vente de la Maison des Citoyens

🌱 Environnement 2 délibérations
68

Budget eau 2025 — Décision modificative n°1

81

Projet d'acquisition — Parcelle Chemin de l'Hyères

Sport 2 délibérations
83

Convention région — commune - Utilisation du gymnase du lycée

84

Convention définissant les modalités de mise à disposition des équipements sportifs

🛡️ Sécurité 2 délibérations
85

Contrat de sécurité

2025

PLAN DE PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES

❤️ Social & Santé 1 délibération
89

Motion pour le maintien des CCAS dans les communes

🎓 Éducation 1 délibération
91

Motion pour le lycée Diwan

WEB megalis:2025:6179:2025-06-30
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