Conseil municipal du 2025-04-14
35
délibérations
24
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (35)
APPROBATION COMPTE DE GESTION 2024
APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2024
VOTE BUDGET PRIMITIF 2025
APPROBATION COMPTES DE GESTION 2024
APPROBATION COMPTES ADMINISTRATIFS 2024
FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION 2025
AMORTISSEMENTS RESEAUX SDE
AFFECTATION DES RESULTATS 90400
VOTE BUDGET PRIMITIF 2025 90400
AFFECTATION DES RESULTATS 90405
REVALORISATION TARIFS CHAUFFERIE
VOTE BP 2025 90405
VOTE BP 2025 90406
Délibération n°12 : Renouvellement de la Convention Rased
Délibération n°11 : Contrat dassociation OGEC 2025
Délibération n°7 : Subventions aux associations 2025
Délibération n°6 : Demande de subvention au titre du Fonds Départemental de Sécurité Routière 2025
Délibération n°5 :Demande de subvention Fonds Vert Rénovation thermique de Ti Lanvenec
Délibération n°4 : Convention SDIS Surveillance de baignade
Délibération n°3 : Autorisation de programme - Rénovation de lécole Publique de Kériscoualch Route de la Madeleine Rénovation thermique Ti Lanvenec
Délibération n°1 : Impôts locaux — Vote des taux communaux
VOTE BUDGET 2025 90400
AFFECTATION RESULTATS 90405
VOTE BP2025 CHAUFFERIE 90405
SIECE Modification des statuts (AMO transition énergétique)
Convention avec le Club de tennis utilisation des locaux
Vente de matériel à la commune de Maël-Carhaix
Délibération n°16 : Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions
Délibération n°8 : Adoption du régime indemnitaire actualisé et retrait des précédents textes
Délibération n°9 : Instauration de lindemnité spéciale de fonction et dengagement (ISFE) pour la filière police
Délibération n°10 : Le contrat dengagement éducatif (CEE)
Délibération n°15 : Désaffectation de la voirie communale à larrière de la mairie avant aménagement du bourg phase 3
Délibération n°15 — désaffectation de la voirie communale à l'arrière de la mairie avant aménagement du bourg phase 3
Délibération n°14 : Fonctionnement en accueil modulé EAJE « Les Lutins »
Délibération n°13 : Mise à jour des critères dattribution des places EAJE « Les Lutins »
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