14 avril 2025
35
délibérations
24
Finances & Budget
4
Ressources humaines
3
Autres decisions
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Délibérations (35)
Approbation Compte de Gestion 2024
Approbation Compte Administratif 2024
Vote Budget Primitif 2025
Approbation Comptes de Gestion 2024
Approbation Comptes Administratifs 2024
Fixation des Taux dImposition 2025
Amortissements Reseaux Sde
Affectation des Resultats 90400
Vote Budget Primitif 2025 90400
Affectation des Resultats 90405
Revalorisation Tarifs Chaufferie
Vote Bp 2025 90405
Vote Bp 2025 90406
Délibération n°12 : Renouvellement de la Convention Rased
Délibération n°11 : Contrat d'association OGEC 2025
Délibération n°7 : Subventions aux associations 2025
Délibération n°6 : Demande de subvention au titre du Fonds Départemental de Sécurité Routière 2025
Délibération n°5 :Demande de subvention Fonds Vert Rénovation thermique de Ti L'anvenec
Délibération n°4 : Convention SDIS S'urveillance de baignade
Délibération n°3 : Autorisation de programme - Rénovation de l'école Publique de Kériscoualch Route de la Madeleine Rénovation thermique Ti L'anvenec
Délibération n°1 : Impôts l'ocaux — Vote des taux c'ommunaux
Vote Budget 2025 90400
Affectation Resultats 90405
Vote Bp2025 Chaufferie 90405
Vente de matériel à la commune de Maël-Carhaix
Délibération n°8 : Adoption du régime indemnitaire actualisé et retrait des précédents textes
Délibération n°9 : Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la filière police
Délibération n°10 : Le contrat d'engagement éducatif (C'EE)
SIECE Modification des statuts (AMO transition énergétique)
Convention avec le Club de tennis utilisation des l'ocaux
Délibération n°16 : Motion relative à la protection des élus l'ocaux dans l'exercice de l'eurs fonctions
Délibération n°15 : D'ésaffectation de la voirie communale à l'arrière de la mairie avant aménagement du bourg phase 3
Délibération n°15 — d'ésaffectation de la voirie communale à l'arrière de la mairie avant aménagement du bourg phase 3
Délibération n°14 : Fonctionnement en accueil modulé EAJE « Les L'utins »
Délibération n°13 : Mise à j'our des critères d'attribution des places EAJE « Les L'utins »
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