Conseil municipal du 2024-12-16

Plou 16 décembre 2024 44 délibérations
Document source

44

délibérations

13

Finances & Budget

9

Culture & Patrimoine

8

Autres decisions

Résumé

Synthèse

44 délibérations - Approbation du PV du CM du 18.11.24 - Fiscalité directe locale -Fixation des taux communaux 2025 - Contrat d'affermage pour l'exploitation du pole funéraire -fixation des tarifs 2025 - Adhésion et participations 2025 - Participation 2025 pour les séjours péda des enfants de carhaix - Demande de subvention DETR et ou du Fonds Vert 2025 - Travaux de modernisation de la grande rue demande de subvention - Demande de subvention rénovation énergétique salle des Halles - Prise en charge de la destruction des nids de frôlons asiatique - Demande de garantie d'emprunt ESPACIL - Fixation des tarifs de locations - Groupement de commande travaux espaces verts communaux et intercommunaux - Projet d'adhesion à CITEO - Projet d'adhesion à l'éco-organisme ALCOME - Projet de collaboration avec la société MEGO - Cession d'une partie de parelle AGT Hotel - Acquisition de terrains - Cession du bâtiment au CIAS du Poher - -Vente et echange de terrain Pont Daoulas - Convention définissant les relations techniques et financières entre la commune et l'espace Glenmor

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Délibérations (44)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2024

Fiscalité directe locale — Fixation des taux communaux 2025

2024

Contrat d'affermage pour l'exploitation du pole funéraire -fixation des tarifs 2025

2024

Demande de subvention DETR et ou du Fonds Vert 2025

2024

Travaux de modernisation de la grande rue demande de subvention

2024

Demande de subvention rénovation énergétique salle des Halles

2024

Demande de garantie d'emprunt ESPACIL

2024

Demande de subvention exceptionnelle de l'Asso CinéHisto

20241216

Délibération n°10 : Subvention exceptionnelle pour aider Mayotte

20241216

Délibération n°6 : Décision modificative n°3 - budget communal 2024

20241216

Délibération n°4 : Demandes de subventions - Volet 1- Aide aux projets communaux 2025 - Pacte Finistère 2030

20241216

Délibération n°1 : Adhésion à la convention de participation "Prévoyance" proposée par le Centre de Gestion et montant de la participation employeur

2024121602

TARIFS LOCATION SALLE

2024121604

RENOUVELLEMENT CONCESSION

🎭 Culture & Patrimoine 9 délibérations
2024

Fixation des tarifs de locations

2024

Cession d'une partie de parelle AGT Hotel

2024

Cession du bâtiment au CIAS du Poher

2024

Vente et echange de terrain Pont Daoulas

2024

Convention définissant les relations techniques et financières entre la commune et l'espace Glenmor

2024

Convention entre la commune et le centre de congrès

20224

Convention de mise a disposition de la salle de ciné Le Grand Bleu et la désignation du futur occupant

20241216

Délibération n°8 : Ouverture d'une enquête publique en vue du déclassement de la voirie communale à l'arrière de la mairie avant aménagement du bourg phase 3

20241216

Délibération n°7 : Retrait de la délibération "Désaffectation de la voirie communale à l'arrière de la mairie avant aménagement du bourg phase 3"

📄 Autres decisions 8 délibérations
2024

Approbation du PV du CM du 18.11.24

2024

Adhésion et participations 2025

2024

Prise en charge de la destruction des nids de frôlons asiatique

2024

Projet d'adhesion à CITEO

2024

Projet d'adhesion à l'éco — organisme ALCOME

2024

Projet de collaboration avec la société MEGO

2024

Approbation d'une convention de mise a disposition 5 agents techniques

20241216

Délibération n°5 : Avis du conseil municipal sur l'ouverture du Carrefour Contact les dimanches de l'été 2025

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2024

Personnel Communal adhesion à la convention de participation au contrat de Prévoyance

2024

Personnel Communal Création de postes non permanents

20241216

Délibération n°3 : Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la filière police

20241216

Délibération n°2 : Adoption du régime indemnitaire actualisé et retrait des précédents texte

2024121601

MISE A JOUR TABLEAU EFFECTIFS

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Acquisition de terrains

2024

Cession emprise de terrain SCI Tanger

2024121603

CONVENTION VEOLIA

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Participation 2025 pour les séjours péda des enfants de carhaix

20241216

Délibération n°9 : Modification du règlement de fonctionnement de la crèche - partie facturation

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Groupement de commande travaux espaces verts communaux et intercommunaux

2024

Personnel Communal Signature d'une convention de mise a disposition d'un adjoint administratif

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Approbation des statuts du CCAS

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Personnel Communal Mise en place de l'indemnité spécial de fonction et d'engagement des policiers municipaux

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