4 novembre 2024
15
délibérations
4
Ressources humaines
4
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Délibération n°6 : Revalorisation de l'IFSE "Trajet"
Délibération n°5 : Tableau des emplois — Modification
Délibération n°4 : Le contrat d'engagement éducatif (C'EE)
Protection Sociale Complementaire des Agents
Délibération n°3 : PASS Classes N'ature et Biodiversité 2024 - Demande de subvention
Délibération n°2 : Convention entre la commune et la Communauté de communes du Pays d'Iroise relative à l'instruction des autorisations du droit des s'ols
D'ecision Modificative N°03
D'ecision Modificative N°04
Location de terres
Fixation des tarfis de location de terres
Rapport Annuel 2023 Prix et Qualite Eau Smaep
Avis sur Evolution du Site Natura 2000
Délibération n°8 : Forfait scolaire 2024-2025
Délibération n°7 : Mise à j'our des critères d'attribution des places - EAJE "Les L'utins"
Cession Chemin Rural
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