CM

17 octobre 2024

Plou 50 délibérations

50

délibérations

18

Finances & Budget

11

Urbanisme & Travaux

10

Ressources humaines

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Délibérations (50)

Finances & Budget 18 délibérations
99

Fixation des tarifs de locations Complément aux tarifs votés le 27.11, le 18.12.2023 et le 8

99

Fixation des tarifs de locations Complément aux tarifs votés le 27.11, le 18.12.2023 et le 8

101

Budget principal - virement de crédit n°1 - Information

101

Budget principal - virement de crédit n°1 - Information

102

Budget principal - virement de crédit n°2 - Information

102

Budget principal - virement de crédit n°2 - Information

103

Budget assainissement 2024 décision modificative n°1

103

Budget assainissement 2024 décision modificative n°1

104

Budget principal provision pour risques dirrécouvrabilité

104

Budget principal provision pour risques dirrécouvrabilité

105

Budget du lotissement Kerléon 2024 Décision modificative n°1

105

Budget du lotissement Kerléon 2024 Décision modificative n°1

109

Festival du cross — demande de partenariat financier

109

Festival du cross — demande de partenariat financier

112

Conseil départemental Demande de subvention Pacte Finistère 2030 Volet 2

71 DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL FINISTERE PACTE FINISTERE 2030 VOLET 1 Travaux renaturation et végétalisation cour Mairie

2 Deliberation Demande Subvention Pacte Finistere 2030 Conseil Departemental Finistere Refection Toiture de la Mairie

1 Convention Cellnecx Antenne Captage Eau Route du Relec

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
113

Bail emphytéotique avec la SARL LE DU ODP KARAEZ ADRENALINE

116

Régularisation parcellaire 2 rue de Kerven

117

Vente d'un terrrain communal — parcelle A 1227

120

Attribution de mandats spéciaux acquisition de la sculpture représentant Alan Stivell

122

Construction et rattachement douvrages gaz sur le territoire de la commune de CARHAIX-PLOUGUER

129

Acquisition Maison 6 Rue Brizeux

218

Vente Emprise Domaine Communal A Penalan

1710

1 Salle de sports : Approbation avenant n° 3 travaux supplémentaires salle de sport Lot 10 Electricité Entreprise SQUIBAN Plougastel-Daoulas

1 Délibération portant approbation convention financière Etablissement Public Foncier de Bretagne prix de revient Lotissement Duchel

1 Vente d'un délaissé communal communal — Kersimonet - Parcelle famille MEUR

2 Echange de parcelles entre la Commune de PLOUNEOUR-MENEZ et famille KERHERVE Quilliou Dour

Ressources humaines 10 délibérations
110

Convention tripartite avec le Bagad Karaez, S'onnerion Penn Ar Bed et la ville de C'arhaix

110

Convention tripartite avec le Bagad Karaez, S'onnerion Penn Ar Bed et la ville de C'arhaix

119

Attribution de mandats spéciaux pour la ville de Carhaix Déplacement au congrès des maires 2024

121

Approbation d'une CMD (cat C) chargé de l'entretien des espaces verts au profit de Poher

123

Renouvellement de la CMD d'un ingénieur territorial (cat A) espaces verts de Poher

125

Approbation de 2 CMD le secrétariat du CCAS et le secrétariat pour les hébergements

126

Renouvellement CMD d'un Educateur des Activités Physiques et Sportives principal lODS

127

Création d'un emploi (cat A), dans le cadre d'un contrat de projet au service social scolarité

128

Modification du tableau des emplois création (cat C) dassistance aux affaires générales

130

Motion pour la réouverture immédiate des urgences du Centre Hospitalier de Carhaix

Autres decisions 4 délibérations
98

Approbation du PV 08.07.2024

98

Approbation du PV 08.07.2024

100

Fixation d'un forfait chauffage pour lutilisation de la salle des Halles

100

Fixation d'un forfait chauffage pour lutilisation de la salle des Halles

Environnement 2 délibérations
107

Instauration de la taxe sur les déchets stockés ou incinérés

107

Instauration de la taxe sur les déchets stockés ou incinérés

Administration 2 délibérations

1 Délibération portant approbation de la Commission Locale des Charges Transférées du 17 septembre 2024 MORLAIX COMMUNAUTE : Transfert des équipements d'intérêt communautaire

1 Délibération portant création d'un Conseil Municipal Jeunes

Éducation 1 délibération
111

Intervention d'une diététicienne pour la restauration scolaire

Parcs & Espaces verts 1 délibération
124

Renouvellement CMD(cat C) chargé de l'entretien du matériel des espaces verts de Poher

Sécurité 1 délibération

1 Bibliothèque municipale : modalités de prise en charge déplacements et repas formations bénévoles

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