CM

26 septembre 2024

Plou 32 délibérations

32

délibérations

12

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

6

Social & Santé

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Délibérations (32)

Finances & Budget 12 délibérations

11 Convention de partenariat entre le Conseil Départemental du Finistère et la Commune de PLOUNEOUR-MENEZ relative à la rénovation du gymnase et du terrain de football

032 DM 2024 — 02 Bp Ra 2024

034 Tarifs repas ext RA

035 Tarif accompagnateur repas ainés

50

Zfrr Exoneration Cfe

51

Zfrr Exoneration Tfpb

55

Location salle

56

DM 1 Budget Lotissement

57

DM 2 Budget Lotissement

58

Location salle

1 Délibération Convention de partenariat avec le Conseil Départemental du Finistère pour la rénovation du gymnase et du stade municipal

61 Délibération subvention achat drapeaux UNPRG Canton de MORLAIX

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

22 Délibération pour demande de subvention DETR 2025 rénovation énergétique salles polyvalente foyer, et logements locatifs communaux

2 Délibération approbation avenant n° 1 au marché des travaux aménagement du stade municipal avec lentreprise ESPACS du Mans

12 Avenant n° 2 ENTREPRISE CHAPALAIN PLOUIGNEAU Lot n° 11 Plomberie/Sanitaires/VMC salle de sport

13 Délibération approbation marchés équipements sportifs MARTY SPORTS Salle de sports

21 Délibération pour demande de subvention au CONSEIL DEPARTEMENTAL FINISTERE PACTE FINISTERE 2030 VOLET 2 pour rénovation énergétique des salles polyvalente, foyer et des logements locatifs communaux

22 Demande de subvention DSIL 2025 rénovation salles polyvalente, foyer et logements locatifs communaux

41 Lancement consultation maîtrise doeuvre travaux renaturation et végétalisation cour de l'école Jules Ferry

Social & Santé 6 délibérations

Pv Ca CCAS 25.04.2024

027 demande aide Mme B

028 Demande aide financiere famille B

029 Demande aide Mr L

030 Remb frais franchise

033 Modif représentants du CCAS au CVS de la RA

Ressources humaines 3 délibérations

036 recrutement agents non titulaires modif

52

Création emploi permanent

51 Modification du tableau des effectifs

Culture & Patrimoine 3 délibérations
53

Cession parcelle

54

Cession parcelle

31 Transfert foncier Collège des Monts dArrée entre le Conseil Départemental du FINISTERE et la Commune de PLOUNEOUR-MENEZ

Autres decisions 1 délibération

025 Désignation secr de séance

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