Conseil municipal du 2024-09-26

Plou 26 septembre 2024 32 délibérations
Document source

32

délibérations

12

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

6

Social & Santé

Résumé

Synthèse

32 délibérations - 1.2 Délibération approbation avenant n° 1 au marché des travaux aménagement du stade municipal avec l'entreprise ESPACS - 1.1 Délibération Convention de partenariat avec le Conseil Départemental du Finistère pour la rénovation du gymnase et d - Création emploi permanent - 61 Délibération subvention achat drapeaux UNPRG Canton de MORLAIX - Location salle - 41 Lancement consultation maîtrise d'oeuvre travaux renaturation et végétalisation cour de l'école Jules Ferry - 31 Transfert foncier Collège des Monts d'Arrée entre le Conseil Départemental du FINISTERE et la Commune de PLOUNEOUR-ME - 22 Demande de subvention DSIL 2025 rénovation salles polyvalente, foyer et logements locatifs communaux - 21 Délibération pour demande de subvention au CONSEIL DEPARTEMENTAL FINISTERE PACTE FINISTERE 2030 VOLET 2 pour rénovati - 13 Délibération approbation marchés équipements sportifs MARTY SPORTS Salle de sports - 51 Modification du tableau des effectifs - 12 Avenant n° 2 ENTREPRISE CHAPALAIN PLOUIGNEAU Lot n° 11 Plomberie/Sanitaires/VMC salle de sport - 11 Convention de partenariat entre le Conseil Départemental du Finistère et la Commune de PLOUNEOUR-MENEZ relative à la - 22 Délibération pour demande de subvention DETR 2025 rénovation énergétique salles polyvalente foyer, et logements locat - 2024-027 demande aide Mme B - 2024-035 Tarif accompagnateur repas ainés - 2024-034 Tarifs repas ext RA - 2024-033 Modif représentants du CCAS au CVS de la RA - 2024-032 DM 2024-02 BP RA 2024 - 2024-030 Remb frais franchise

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Délibérations (32)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
260911

11 Convention de partenariat entre le Conseil Départemental du Finistère et la Commune de PLOUNEOUR-MENEZ relative à la rénovation du gymnase et du terrain de football

2024032

2024 — 032 DM 2024-02 BP RA 2024

2024034

2024 — 034 Tarifs repas ext RA

2024035

2024 — 035 Tarif accompagnateur repas ainés

20240050

ZFRR EXONERATION CFE

20240051

ZFRR EXONERATION TFPB

20240055

Location salle

20240056

DM 1 BUDGET LOTISSEMENT

20240057

DM 2 BUDGET LOTISSEMENT

20240058

Location salle

2024260911

1.1 Délibération Convention de partenariat avec le Conseil Départemental du Finistère pour la rénovation du gymnase et du stade municipal

2024260961

61 Délibération subvention achat drapeaux UNPRG Canton de MORLAIX

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
260922

22 Délibération pour demande de subvention DETR 2025 rénovation énergétique salles polyvalente foyer, et logements locatifs communaux

2024260912

1.2 Délibération approbation avenant n° 1 au marché des travaux aménagement du stade municipal avec l'entreprise ESPACS du Mans

2609202412

12 Avenant n° 2 ENTREPRISE CHAPALAIN PLOUIGNEAU Lot n° 11 Plomberie/Sanitaires/VMC salle de sport

2609202413

13 Délibération approbation marchés équipements sportifs MARTY SPORTS Salle de sports

2609202421

21 Délibération pour demande de subvention au CONSEIL DEPARTEMENTAL FINISTERE PACTE FINISTERE 2030 VOLET 2 pour rénovation énergétique des salles polyvalente, foyer et des logements locatifs communaux

2609202422

22 Demande de subvention DSIL 2025 rénovation salles polyvalente, foyer et logements locatifs communaux

2609202441

41 Lancement consultation maîtrise d'oeuvre travaux renaturation et végétalisation cour de l'école Jules Ferry

❤️ Social & Santé 6 délibérations
2024026

PV CA CCAS 25.04.2024

2024027

2024 — 027 demande aide Mme B

2024028

2024 — 028 Demande aide financiere famille B

2024029

2024 — 029 Demande aide Mr L

2024030

2024 — 030 Remb frais franchise

2024033

2024 — 033 Modif représentants du CCAS au CVS de la RA

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024036

2024 — 036 recrutement agents non titulaires modif

20240052

Création emploi permanent

2609202451

51 Modification du tableau des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
20240053

Cession parcelle

20240054

Cession parcelle

2609202431

31 Transfert foncier Collège des Monts d'Arrée entre le Conseil Départemental du FINISTERE et la Commune de PLOUNEOUR-MENEZ

📄 Autres decisions 1 délibération
2024025

2024 — 025 Désignation secr de séance

WEB megalis:2024:6179:2024-09-26
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