Conseil municipal du 2024-06-24

Plou 24 juin 2024 47 délibérations
Document source

47

délibérations

24

Finances & Budget

7

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

47 délibérations - DCM_2024_22 AVIS PROJET PPGDLSID DE MORLAIX COMMUNAUTE - RESILIATION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE ET CESSION DU TERRAIN A ARMORIQUE HABITAT - MISE EN PLACE DU TEMPS PARTIEL ET MODALITES D'EXERCICE - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES FORMATIONS HYGIENE-SECURITE DE MORLAIX COMMUNAUTE - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES FORMATIONS HYGIENE-SECURITE DE MORLAIX COMMUNAUTE - AVIS SUR LE PROJET PPGDLSID DE MORLAIX COMMUNAUTE - Erreur et remplace 2024-85-Denomination d'une résidence - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service assainissement collectif 2023 - Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service assainissement collectif 2023 - Tarifs des cantines scolaire 2024-2025 - Budget annexe du lotissement de Kerléon 2024 - Ouverture d'un budget annexe pour le lotissement de Kérléon - Décision modificative numéro 1 du budget eau 2024 - Décision modificative numéro 1 du budget principal 2024 - Affectation des résultats 2023 budget lotissement du Poher - Comptes administratifs 2023 budget assainissement - Affectation des résultats 2023 budget eau - Affectation des résultats 2023 budget ville - Informations - Motion contre la suppression d'une classe de 3ème

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Délibérations (47)

💶 Finances & Budget 24 délibérations
2024

Tarifs des cantines scolaire 2024-2025

2024

Budget annexe du lotissement de Kerléon 2024

2024

Ouverture d'un budget annexe pour le lotissement de Kérléon

2024

Décision modificative numéro 1 du budget eau 2024

2024

Décision modificative numéro 1 du budget principal 2024

2024

Affectation des résultats 2023 budget lotissement du Poher

2024

Comptes administratifs 2023 budget assainissement

2024

Affectation des résultats 2023 budget eau

2024

Affectation des résultats 2023 budget ville

2024

Groupement de commandes équipement informatique

2024

Demande de subvention équipement rugby

2024

Demande de subvention société de chasse La diane

2024

Demande de subvention cantine à 1

2024

Demande de subvention comité de jumelage Carhaix Carrickmacross

2024

Demande de subvention les amis du jardin

2024

Demande de subvention Comité de défence et de développement de l'hopital

2024

Demande de subvention Raok

2024

Demande de subvention projet de classe de mer 2025

2024

Comptes administratifs 2023 budget lotissement du Poher

2024

Comptes administratifs 2023 budget instruction des autorisations d'urbanisme

2024

Comptes administratifs 2023 budget assainissement

2024

Comptes administratif 2023 budget eau

2024

Comptes administratifs 2023 budget ville

2024

Comptes de gestion du trésorier 2023

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

DCM_2024_22 AVIS PROJET PPGDLSID DE MORLAIX COMMUNAUTE

2024

AVIS SUR LE PROJET PPGDLSID DE MORLAIX COMMUNAUTE

2024

Erreur et remplace 2024 — 85-Denomination d'une résidence

2024

Motion contre la suppression d'une classe de 3ème

2024

Rapport annuel de la ville sur le pole funéraire public du centre bretagne

2024

Modification du règlement intérieur

2024

Dénomination d'une résidence

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

RESILIATION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE ET CESSION DU TERRAIN A ARMORIQUE HABITAT

2024

Convention de mise à disposition par la commune des locaux du service d'urbanisme au profit de Poher communauté

2024

Partenariat avec l'éducation nationale pour l'organisation d'activité physique et sportive

2024

Lancement d'une consultation étude de flux

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service assainissement collectif 2023

2024

Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service assainissement collectif 2023

2024

Eau potable adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2023

2024

Rapport annuel 2023 exploitant du service public de distribution d'eau potable

🛡️ Sécurité 3 délibérations
2024

ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES FORMATIONS HYGIENE-SECURITE DE MORLAIX COMMUNAUTE

2024

ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES FORMATIONS HYGIENE-SECURITE DE MORLAIX COMMUNAUTE

2024

Désignation d'un élu référent sécurité

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Convention de mise à disposition du gymnase du Collège Saint Trémeur

2024

Vente d'un terrain communal

2024

Convention de mise a disposition d'un terrain de football sur la commune de Treffrin

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

MISE EN PLACE DU TEMPS PARTIEL ET MODALITES D'EXERCICE

2024

Informations

WEB megalis:2024:6179:2024-06-24
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