Conseil municipal du 2024-07-09
23
délibérations
7
Finances & Budget
6
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (23)
Tarification du panier repas dans le cadre d'un PAI
Création et adhésion groupement de commandes formations hygiène et sécurité
Mandat spécial déplacement délégation Plourinoise à Truro
Décision modificative N°2
Emprunt 2024
Adhésion au programme CHIFOUMI transformation des cours d'écoles MLK
Tarif prestation balayeuse avec chauffeur sous convention
Poullig al laez_prix de vente des lots 1 à 29
Poullig al laez_cahier des charges, règlements du lotissement et de commercialisation
Poullig al laez_Convention de servitudes ENEDIS
Règlement intérieur médiathèque François Mitterrand
Poullig al laez_cahier des charge, règlements de commercialisation et du lotissement
21 Délibération projet convention CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURES antenne chateau d'eau
Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur de Morlaix Communauté
Poullig al laez_adressage
31 Attribution marchés travaux aménagement stade
41 Avenants aux marchés de travaux de la salle de sport - Lot N° 3 CHARPENTE/BARDAGE Entreprise DILASSER
11 Dénomination salle Pierre LACHUER
51 Délibération désignation d'un référent déontologue
61 Délibération instaurant la prime de permanence
71 Délibération adhésion groupement commande formations hygiène sécurité MORLAIX Communauté
convention de gestion vallée du Menguen_Bretagne vivante SEPNB
Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur de Morlaix communauté
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