Conseil municipal du 2024-07-09

Plou 9 juillet 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

7

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur de Morl - 71 Délibération adhésion groupement commande formations hygiène sécurité MORLAIX Communauté - 61 Délibération instaurant la prime de permanence - 51 Délibération désignation d'un référent déontologue - 41 Avenants aux marchés de travaux de la salle de sport - Lot N° 3 CHARPENTE/BARDAGE Entreprise DILASSER - 31 Attribution marchés travaux aménagement stade - 21 Délibération projet convention CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURES antenne chateau d'eau - 11 Dénomination salle Pierre LACHUER - Poullig al laez_prix de vente des lots 1 à 29 - convention de gestion vallée du Menguen_Bretagne vivante SEPNB - Poullig al laez_cahier des charges, règlements du lotissement et de commercialisation - Poullig al laez_adressage - Poullig al laez_Convention de servitudes ENEDIS - Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur de Morl - Règlement intérieur médiathèque François Mitterrand - Tarification du panier repas dans le cadre d'un PAI - Création et adhésion groupement de commandes formations hygiène et sécurité - Poullig al laez_cahier des charge, règlements de commercialisation et du lotissement - Mandat spécial déplacement délégation Plourinoise à Truro - Décision modificative N°2

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

Tarification du panier repas dans le cadre d'un PAI

2024

Création et adhésion groupement de commandes formations hygiène et sécurité

2024

Mandat spécial déplacement délégation Plourinoise à Truro

2024

Décision modificative N°2

2024

Emprunt 2024

2024

Adhésion au programme CHIFOUMI transformation des cours d'écoles MLK

2024

Tarif prestation balayeuse avec chauffeur sous convention

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
2024

Poullig al laez_prix de vente des lots 1 à 29

2024

Poullig al laez_cahier des charges, règlements du lotissement et de commercialisation

2024

Poullig al laez_Convention de servitudes ENEDIS

2024

Règlement intérieur médiathèque François Mitterrand

2024

Poullig al laez_cahier des charge, règlements de commercialisation et du lotissement

20249721

21 Délibération projet convention CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURES antenne chateau d'eau

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur de Morlaix Communauté

2024

Poullig al laez_adressage

20249731

31 Attribution marchés travaux aménagement stade

20249741

41 Avenants aux marchés de travaux de la salle de sport - Lot N° 3 CHARPENTE/BARDAGE Entreprise DILASSER

📄 Autres decisions 2 délibérations
20249711

11 Dénomination salle Pierre LACHUER

20249751

51 Délibération désignation d'un référent déontologue

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20249761

61 Délibération instaurant la prime de permanence

20249771

71 Délibération adhésion groupement commande formations hygiène sécurité MORLAIX Communauté

🌱 Environnement 1 délibération
2024

convention de gestion vallée du Menguen_Bretagne vivante SEPNB

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur de Morlaix communauté

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