18 juin 2024
18
délibérations
9
Finances & Budget
4
Ressources humaines
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Compte administratif 2023_CCAS
Compte administratif 2023 _EHPAD
Compte de gestion 2023 : CCAS ET EHPAD
Tarifs des accueils périscolaires et extrascolaires pour l'année 2024-2025
Modification de la régie d'avances et de recettes
Affectation des résultats d'exploitation de lEHPAD 2023
Décision modificative n°1 CCAS année 2024
Affectation des résultats d'exploitation du CCAS 2023
Avenant à la convention d'objectifs et de financement " Financement ETP de chargé de coopération CTG"
Protection Sociale Complémentaire — Mandatement du CDG 29
RIFSEEP enveloppe annuelle du Complément Indemnitaire
RIFSEEP — Régime indemnitaire des agents
Instauration de la prime exceptionnelle du pouvoir dachat
Annexe n°2 du contrat de maintenance préventive du matériel avec ACPS
Convention d'adhésion c'adre Breizh Achats et Convention d'adhésion viandes fraiches et charcuterie
Annexe n°2 au groupement de services "Groupement dAchats 22"
Approbation du procès — verbal du comité syndical du 29 février 2024
Modification du règlement de fonctionnement de la crèche familiale et du multi accueil
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