Conseil municipal du 2024-06-04

Plou 4 juin 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

15

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

24 délibérations - REVISION REGLEMENT INTERIEUR - Echange et cession de terrain à Poul Ar Marant_Gaec de Coatelan - Lotissement de Poullig Al Laez_Cession de terrain à Finistère Habitat - Cession délaissé de voirie Kerohan_M L'Heron - Rétrocession voirie sise rue des hirondelles_ZAC Rutanguy_SA habitations à loyers modérés d'Armorique - Cession de terrains ZAC Rutanguy_M Sparfel - RH_Protection sociale complémentaire_Mandatement du CDG 29 - Restucturation salle omnisports_Marché démolition désamiantage_Avenant 1 - SDEF_CEE_Coup de pouce chauffage des bâtiments résidentiels, collectifs et tertiaires - Convention de partenariat France services itinérances - Lutte contre les frelons asiatiques - Convention de mise à disposition de la salle des sports du Cloitre-Saint-Thégonnec - Tarifs service des sports - Tarifs services périscolaires - Subventions aux associations 2024 - Budget commune 2024_ DM N°1 - Budget commune_affectation des résultats - Budget commune_compte administratif 2023 - Budget commune_Compte de gestion 2023 - Budget commune_Apurement du compte 1069_M57

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
2024

Restucturation salle omnisports_Marché démolition désamiantage_Avenant 1

2024

SDEF_CEE_Coup de pouce chauffage des bâtiments résidentiels, collectifs et tertiaires

2024

Convention de partenariat France services itinérances

2024

Lutte contre les frelons asiatiques

2024

Convention de mise à disposition de la salle des sports du Cloitre-Saint-Thégonnec

2024

Tarifs service des sports

2024

Tarifs services périscolaires

2024

Subventions aux associations 2024

2024

Budget commune 2024_ DM N°1

2024

Budget commune_affectation des résultats

2024

Budget commune_compte administratif 2023

2024

Budget commune_Compte de gestion 2023

2024

Budget commune_Apurement du compte 1069_M57

2024

Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative des petites villes de France

2024

Convention de mise à disposition de la salle de gymnastique de l'ECA.M collège St Augustin

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2024

Echange et cession de terrain à Poul Ar Marant_Gaec de Coatelan

2024

Lotissement de Poullig Al Laez_Cession de terrain à Finistère Habitat

2024

Cession délaissé de voirie Kerohan_M L'Heron

2024

Rétrocession voirie sise rue des hirondelles_ZAC Rutanguy_SA habitations à loyers modérés d'Armorique

2024

Cession de terrains ZAC Rutanguy_M Sparfel

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Désignation du référent déontologue

2024

Approbation compte rendu 05032024

20240509

REVISION REGLEMENT INTERIEUR

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

RH_Protection sociale complémentaire_Mandatement du CDG 29

WEB megalis:2024:6179:2024-06-04
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