8 avril 2024

ANNULE ET REMPLACE — Budget primitif général

Annuel et remplace — Fiscalité directe locale - fixation des taux communaux 2024

Demande de garantie d'emprunt — Logements l'ocatifs - Allée des Peupliers

Budget du lotissement du Poher

Création d'une piste dathlétisme — Demande de subventions

Tempête Ciaran — Demande de fonds spécial au Conseil Départemental du Finistère

Tempête Ciaran — Demande de dotation de solidarité en faveur de léquipement

Demande de subvention s'ocle n'umérique — Ecole enfant J'ésus

Budget principal de la Ville — Autorisation de programme/ Crédits de paiement (AP/CP)

Adhésions et participations 2024

Modalité dattribution de lattribution de compensation à compter de l'année 2024

Budget primitif dinstruction des autorisations d'urbanisme

Réfection des carrières du centre équestre - Demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère

Produit des amendes de police — Demande de subvention

Budget primitif du service assainissement

Fiscalité directe locale — Fixation des taux communaux 2024

Budget primitif général

Budget primitif eau potable

Fixation des tarifs de locations — Complément aux tarifs communaux votés les 27 novembre et 18 décembre 2023

Convention de prestation de service pour lintervention du personne du service commun chargé de linstruction des autorisations d'urbanisme au profit de la ville

Modification du tableau des emplois — création de deux postes dadjoints techniques chargés de gérer léclairage public de la collectivité

Signature d'une convention de prestation de service pour la mutualisation du poste dassistante administrative du service des sports au profit de Poher Communauté

Modification du tableau des emplois — poste dassistant à maitrise douvrage - recalibrage du poste de technicien à ingénieur principal

Informations

Protection sociale complémentaire — Mandatement du centre de gestion de la fonction publique territoriale pour engager la dialogue social

Acquisition — 6 Rue de la Tour dAuvergne

Acquisition — 10 Place de la Mairie

Acquisition — 3 Rue de Brest - Protocole transactionnel

Création d'un service c'ommun d'instruction des d'emandes d'autorisation d'urbanisme entre Poher Communauté et les communes membres

Opération programmée pour lamélioration de lhabitat - Renouvellement urbain (OPAH - RU) dans le centre-ville de Carhaix

Servitude ENEDIS sur un terrain communal rue de Beg Avel - Régularisation et acte notarié

Convention d'occupation temporaire du d'omaine public pour FREE MOBILE pendant le festival des vieilles charrues pour installer un c'amion antenne

Vente d'une licence IV

Convention de mise à disposition des l'ocaux d'édiés à lhébergement temporaire et d'urgence, et c'onditions d'intervention des agents des services bâtiments

Groupement de commande — Travaux de sous-traitance espaces verts et bâtiments, et restauration de petit patrimoine - désignation du coordinateur du groupement