Conseil municipal du 2024-04-08

ANNULE ET REMPLACE — Budget primitif général

Annuel et remplace — Fiscalité directe locale - fixation des taux communaux 2024

Demande de garantie d'emprunt — Logements locatifs - Allée des Peupliers

Budget du lotissement du Poher

Création d'une piste d'athlétisme — Demande de subventions

Tempête Ciaran — Demande de fonds spécial au Conseil Départemental du Finistère

Tempête Ciaran — Demande de dotation de solidarité en faveur de l'équipement

Demande de subvention socle numérique — Ecole enfant Jésus

Budget principal de la Ville — Autorisation de programme/ Crédits de paiement (AP/CP)

Adhésions et participations 2024

Modalité d'attribution de l'attribution de compensation à compter de l'année 2024

Budget primitif d'instruction des autorisations d'urbanisme

Réfection des carrières du centre équestre - Demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère

Produit des amendes de police — Demande de subvention

Budget primitif du service assainissement

Fiscalité directe locale — Fixation des taux communaux 2024

Budget primitif général

Budget primitif eau potable

Fixation des tarifs de locations — Complément aux tarifs communaux votés les 27 novembre et 18 décembre 2023

Convention de prestation de service pour l'intervention du personne du service commun chargé de l'instruction des autorisations d'urbanisme au profit de la ville

Modification du tableau des emplois — création de deux postes d'adjoints techniques chargés de gérer l'éclairage public de la collectivité

Signature d'une convention de prestation de service pour la mutualisation du poste d'assistante administrative du service des sports au profit de Poher Communauté

Modification du tableau des emplois — poste d'assistant à maitrise d'ouvrage - recalibrage du poste de technicien à ingénieur principal

Informations

Protection sociale complémentaire — Mandatement du centre de gestion de la fonction publique territoriale pour engager la dialogue social

Acquisition — 6 Rue de la Tour d'Auvergne

Acquisition — 10 Place de la Mairie

Groupement de commande — Travaux de sous-traitance espaces verts et bâtiments, et restauration de petit patrimoine - désignation du coordinateur du groupement

Acquisition — 3 Rue de Brest - Protocole transactionnel

Création d'un service commun d'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme entre Poher Communauté et les communes membres

Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat - Renouvellement urbain (OPAH - RU) dans le centre-ville de Carhaix

Servitude ENEDIS sur un terrain communal rue de Beg Avel - Régularisation et acte notarié

Convention d'occupation temporaire du domaine public pour FREE MOBILE pendant le festival des vieilles charrues pour installer un camion antenne

Vente d'une licence IV

Convention de mise à disposition des locaux dédiés à l'hébergement temporaire et d'urgence, et conditions d'intervention des agents des services bâtiments