28 mars 2024
41
délibérations
30
Finances & Budget
7
Social & Santé
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (41)
Approbation du compte de gestion 2023
Approbation du compte administratif 2023
Examen et vote du Budget Primitif du CCAS 2024
Fongibilité des crédits prévue par la nomenclature M57
Adhésion et participation contractuelle de solidarité à la Banque Alimentaire du Finistère
Subvention — Atelier des parcours
Approbation du CG 2023 CCAS
Vote du CA 2023 CCAS
Affectation du résultat 2023 du CCAS
Vote du BP 2024 CCAS
Approbation du CG 2023 ALSH
Vote du CA 2023 ALSH
Affectation du résultat 2023 de lALSH
Bp 2024 Alsh
Attribution des subventions 2024
81 Délibération vote compte administratif 2023 Commune
51 Délibération pour transfert affectation fonds de coopération et de solidarité territoriale MORLAIX Communauté
71 Délibération pour demande de subvention DSIL 2024 pour travaux revégétalisation , renaturation école Jules Ferry et espace AGORA
72 Délibération pour demande subvention FONDS VERT travaux revégétalisation, renaturation école Jules Ferry et espace AGORA
81 Délibération vote compte administratif 2023 Commune
91 Délibération vote compte administratif 2023 Lotissement du Duchel
11 Délibération pour convention tripartite Commune PLOUNEOUR MENEZ/MORLAIX COMMUNAUTE / LAtelier en Santé soutien modulaires
21 Subvention association lAtelier en Santé - Soutien fonctionnement modulaires
1 Délibération vote compte de gestion 2023 Lotissement du Duchel
1 Délibération vote des taux de taxes de la fiscalité locale pour 2024
1 Délibération affectation résultat 2024
1 Délibération vote budget primitif 2024 Commune
1 Délibération vote budget primitif 2024 Lotissement du Duchel
1 Délibération application fongibilité des crédits
1 Délibération vote compte de gestion 2023
Aide financière — dossier n°2024-01
Aide financière — dossier n°2024-02
Dispositif argent de poche — Conditions et ouverture d'une régie davance
Attribution d'une aide financière pour réparation de véhicule
Attribution d'aide financière pour impayé deau
Attribution d'une aide financière pour acquisition de véhicule
Attribution d'aide financière pour impayé d'électricité
Création d'un emploi à temps non c'omplet ALSH
61 Délibération pour mandat au centre de gestion du Finistère pour convention de participation groupée en matière de prévoyance
31 Délibération approbation avenant lot 10 électricité travaux salle de sports
41 Délibération sur les zones daccélération des énergies renouvelables (ZANeR)
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