9 décembre 2024
34
délibérations
18
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
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Délibérations (34)
DM2 Décision modificative N°2/2024
Designation Referent Territorial Lutte Contre les Especes Animales et Vegetales
Adhesion A la Convention de Participation Prevoyance Proposee par le Cdg29
Fonds de Concours Modes Actifs de Morlaix Communaute 2024-2026
Autorisation Mandatement 2025
Admissions en Non Valeur
Décision modif 12024
Investissement cuisine 6 rue HPK
Atelier technique — devis gouttières en zinc
Publication des délibération + nouvelle convention Préfecture
Bons alimentaires de Noël pour les bénéficiaires de la distribution
Avenant 1 au lot 1 TRX AMENAGEMENT MAISON POUR TOUS
31 Délibération avenant 3 annulation Entreprise DILASSER Lot 3 Charpente Bardage
32 Délibération avenant 4 lot 3 Charpente bardage Entreprise DILASSER
33 Délibération pour avenant 1 Lot 8 Revêtements de sols faïence Entreprise LE TEUFF
71 Délibération adoption modalités "FONDS MODES ACTIFS" MORLAIX COMMUNAUTE
1 Adhésion contrat — groupe prévoyance CDG 29 pour agents communaux TERRITORIA MUTUELLE à compter du 1er janvier 2025
2 Délibération approbation modalités mise en oeuvre télétravail à compter du 1er janvier 2025
Classement dans le Domaine Public Communal de la Parcelle Cadastree C N°17
Attribution logement B3
51 Délibération pour attribution marché assistance conception travaux renaturation végétalisation cour de l'école Jules Ferry
Demandes de Subventions au Titre du Volet 1 du Pacte Finistere 2030
61 Délibération assurances commune à compter du 1er janvier 2025
1 Deliberation Autorisation Mandatement Quart des Credits Votes Avant Vote Budget Primitif 2025
34 Délibération avenant 1 marché équipements sportifs salle de sports Entreprise MARTY SPORTS
35 Délibération attribution marché aménagement enrobés salle de sport
51 Délibération avenant travaux éclairage projecteurs stade municipal EIFFAGE ENERGIES SYSTEMES
Cadeaux Noël enfants du personnel
1 Délibération tarifs municipaux enfance-jeunesse à compter du 1er janvier 2025
Investissement — chauffe-eau au 28 MC
Aide accordée pour un voyage scolaire
81 Délibération adhésion convention prestation services AN DOUR pour contrôle et entretien poteaux incendie à compter du 1er janvier 2025
91 Délibération nomination d'un référent santé
121 Délibération portant admission en non-valeurs années 2010 à année 2014
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