12 décembre 2024
47
délibérations
18
Urbanisme & Travaux
13
Autres decisions
8
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (47)
Acquisition des meubles suite à lachat du cabinet dentaire
Cession Lot N°11_Lotissement Poullig Al Laez
Cession Lot N°10_Lotissement Poullig Al Laez
Cession Lot N°7_Lotissement Poullig Al Laez
Cession Lot N°5_Lotissement Poullig Al Laez
Budget ZAC Rutanguy_DM 1
Cession Lot N°4_Lotissement Poullig Al Laez
Bilan des travaux en régie
Cession Lot N°3_Lotissement Poullig Al Laez
Cession Lot N°23_Lotissement Poullig Al Laez
Cession Lot N°21_Lotissement Poullig Al Laez
Subvention Conseil Départemental_Pacte Finistère_Réaménagement entrée de ville S'ud
Cession Lot N°16_Lotissement Poullig Al Laez
Cession Lot N°15_Lotissement Poullig Al Laez
Cession Lot N°14_Lotissement Poullig Al Laez
Cession Lot N°13_Lotissement Poullig Al Laez
Cession Lot N°12_Lotissement Poullig Al Laez
Cession Lot N°9_Lotissement Poullig Al Laez
05 Décision modification N°1
03 Aide à la c'antine
02 Aide aux l'oisirs
Dénomination et numérotage_Lotissement Poullig Al Laez
Contrat groupe CDG_Prévoyance
Approbation du compte rendu du 10/10/2024
PCS et DICRIM
Règlement intérieur de la commission dindemnisation
Fonds de concours Modes actifs Morlaix Communauté
Repos dominical_Dérogations 2025
Prestation de fabrication des repas pour la commune de Garlan
Convention avec les Genêts d'Or
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Tarifs Municipaux 2025
Motion relative au Budget 2025
Subvention conseil départemental_Pacte Finistère_Pistes cyclables_Tranche 2
Subvention Fonds vert_Maison du gardien de l'école du Véléry
Autorisation de mandater les dépenses d'investissement 2025
Mandat au CDG29_Assurance statutaire
Subvention UCPM
Tarifs communaux 2025
Modification du tableau des emplois 01/01/2025
Rapports annuels Eau et Assainissement 2023
Subvention classe d'éducation à l'environnement
01 Approbation du CCAS du 10 octobre 2024
04 Aide à l'ALSH pour les famille d'accueil
Adhésion à l'association Territoire Grand Age
Marchés signés par délégation
Subvention conseil départemental_Pacte Finistère_S'alle Omnisports_Tranche 2
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