16 décembre 2024
44
délibérations
13
Autres decisions
11
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (44)
Approbation du PV du CM du 18.11.24
Adhésion et participations 2025
Prise en charge de la destruction des nids de frôlons asiatique
Projet dadhesion à CITEO
Projet dadhesion à léco — organisme ALCOME
Projet de collaboration avec la société MEGO
Convention d'éfinissant les relations techniques et financières entre la commune et l'espace Glenmor
Convention entre la commune et le centre de congrès
Approbation d'une convention de mise a disposition 5 agents techniques
Convention de mise a disposition de la s'alle de c'iné Le Grand Bleu et la désignation du futur occupant
Délibération n°5 : Avis du conseil municipal sur l'ouverture du C'arrefour C'ontact les d'imanches de l'été 2025
Délibération n°1 : Adhésion à la convention de participation "Prévoyance" proposée par le C'entre de Gestion et montant de la participation employeur
Convention Veolia
Fiscalité directe locale — Fixation des taux communaux 2025
Contrat daffermage pour lexploitation du pole funéraire -fixation des tarifs 2025
Demande de subvention D'ETR et ou du Fonds Vert 2025
Demande de subvention rénovation énergétique s'alle des Halles
Demande de garantie d'emprunt ESPACIL
Fixation des tarifs de locations
— Demande de subvention exceptionnelle de lAsso CinéHisto
Délibération n°10 : Subvention exceptionnelle pour aider Mayotte
Délibération n°6 : Décision modificative n°3 - budget communal 2024
Délibération n°4 : Demandes de subventions - Volet 1- Aide aux projets c'ommunaux 2025 - Pacte Finistère 2030
Tarifs Location Salle
Travaux de modernisation de la grande rue demande de subvention
Cession d'une partie de parelle AGT Hotel
Acquisition de terrains
Cession du bâtiment au C'IAS du Poher
— Vente et echange de terrain Pont Daoulas
Cession emprise de terrain SCI Tanger
Délibération n°8 : Ouverture d'une enquête publique en vue du déclassement de la voirie communale à l'arrière de la mairie avant aménagement du bourg phase 3
Délibération n°7 : Retrait de la délibération "D'ésaffectation de la voirie communale à l'arrière de la mairie avant aménagement du bourg phase 3"
Renouvellement Concession
Personnel Communal adhesion à la convention de participation au contrat de Prévoyance
Personnel Communal Création de postes non permanents
Personnel Communal Mise en place de lindemnité spécial de fonction et d'engagement des policiers municipaux
Délibération n°2 : Adoption du régime indemnitaire actualisé et retrait des précédents texte
Participation 2025 pour les séjours péda des enfants de carhaix
Délibération n°9 : Modification du règlement de fonctionnement de la crèche - partie facturation
Personnel Communal Signature d'une convention de mise a disposition d'un adjoint administratif
Mise A Jour Tableau Effectifs
Groupement de commande travaux espaces verts communaux et intercommunaux
Approbation des statuts du CCAS
Délibération n°3 : Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la filière police
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