Conseil municipal du 2024-11-04
15
délibérations
8
Autres decisions
3
Environnement
1
Éducation
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Location de terres
Fixation des tarfis de location de terres
Délibération n°6 : Revalorisation de l'IFSE "Trajet"
Délibération n°4 : Le contrat d'engagement éducatif (CEE)
Délibération n°2 : Convention entre la commune et la Communauté de communes du Pays d'Iroise relative à l'instruction des autorisations du droit des sols
DECISION MODIFICATIVE N°03
AVIS SUR EVOLUTION DU SITE NATURA 2000
DECISION MODIFICATIVE N°04
Délibération n°5 : Tableau des emplois — Modification
Délibération n°3 : PASS Classes Nature et Biodiversité 2024 - Demande de subvention
RAPPORT ANNUEL 2023 PRIX ET QUALITE EAU SMAEP
Délibération n°8 : Forfait scolaire 2024-2025
Délibération n°7 : Mise à jour des critères d'attribution des places - EAJE "Les Lutins"
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS
CESSION CHEMIN RURAL
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