Conseil municipal du 2024-10-17

Fixation des tarifs de locations Complément aux tarifs votés le 27.11, le 18.12.2023 et le 8

2024 — 99 - Fixation des tarifs de locations Complément aux tarifs votés le 27.11, le 18.12.2023 et le 8

Budget principal - virement de crédit n°1 - Information

Budget principal - virement de crédit n°1 - Information

Budget principal - virement de crédit n°2 - Information

Budget principal - virement de crédit n°2 - Information

Budget assainissement 2024 décision modificative n°1

Budget assainissement 2024 décision modificative n°1

Budget du lotissement Kerléon 2024 Décision modificative n°1

Budget du lotissement Kerléon 2024 Décision modificative n°1

Conseil départemental Demande de subvention Pacte Finistère 2030 Volet 2

7.2 DELIBERATION DEMANDE SUBVENTION PACTE FINISTERE 2030 CONSEIL DEPARTEMENTAL FINISTERE REFECTION TOITURE DE LA MAIRIE

Approbation du PV 08.07.2024

Approbation du PV 08.07.2024

Fixation dun forfait chauffage pour lutilisation de la salle des Halles

Fixation dun forfait chauffage pour lutilisation de la salle des Halles

Convention tripartite avec le Bagad Karaez, Sonnerion Penn Ar Bed et la ville de Carhaix

Convention tripartite avec le Bagad Karaez, Sonnerion Penn Ar Bed et la ville de Carhaix

Approbation dune CMD (cat C) chargé de lentretien des espaces verts au profit de Poher

Renouvellement de la CMD dun ingénieur territorial (cat A) espaces verts de Poher

Renouvellement CMD(cat C) chargé de lentretien du matériel des espaces verts de Poher

Motion pour la réouverture immédiate des urgences du Centre Hospitalier de Carhaix

VENTE EMPRISE DOMAINE COMMUNAL A PENALAN

Instauration de la taxe sur les déchets stockés ou incinérés

Instauration de la taxe sur les déchets stockés ou incinérés

Régularisation parcellaire 2 rue de Kerven

2024 — 117 - Vente d'un terrrain communal - parcelle A 1227

Modification du tableau des emplois création (cat C) dassistance aux affaires générales

9.1 CONVENTION CELLNECX ANTENNE CAPTAGE EAU ROUTE DU RELEC

Bail emphytéotique avec la SARL LE DU ODP KARAEZ ADRENALINE

Attribution de mandats spéciaux acquisition de la sculpture représentant Alan Stivell

Construction et rattachement douvrages gaz sur le territoire de la commune de CARHAIX-PLOUGUER

ACQUISITION MAISON 6 RUE BRIZEUX

1.1 Délibération portant approbation convention financière Etablissement Public Foncier de Bretagne prix de revient Lotissement Duchel

71 DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL FINISTERE PACTE FINISTERE 2030 VOLET 1 Travaux renaturation et végétalisation cour Mairie

Budget principal provision pour risques dirrécouvrabilité

Budget principal provision pour risques dirrécouvrabilité

5.1 Bibliothèque municipale : modalités de prise en charge déplacements et repas formations bénévoles

Festival du cross — demande de partenariat financier

Festival du cross — demande de partenariat financier

Approbation de 2 CMD le secrétariat du CCAS et le secrétariat pour les hébergements

Création dun emploi (cat A), dans le cadre dun contrat de projet au service social scolarité

Renouvellement CMD dun Educateur des Activités Physiques et Sportives principal lODS

6.1 Salle de sports : Approbation avenant n° 3 travaux supplémentaires salle de sport Lot 10 Electricité Entreprise SQUIBAN Plougastel-Daoulas

2.1 Vente d'un délaissé communal communal - Kersimonet - Parcelle famille MEUR

2.2 Echange de parcelles entre la Commune de PLOUNEOUR-MENEZ et famille KERHERVE Quilliou Dour

3.1 Délibération portant approbation de la Commission Locale des Charges Transférées du 17 septembre 2024 MORLAIX COMMUNAUTE : Transfert des équipements d'intérêt communautaire

8.1 Délibération portant création d'un Conseil Municipal Jeunes

Intervention d'une diététicienne pour la restauration scolaire

2024 — 119 - Attribution de mandats spéciaux pour la ville de Carhaix Déplacement au congrès des maires 2024