17 octobre 2024
50
délibérations
12
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
6
Autres decisions
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Délibérations (50)
Fixation des tarifs de locations Complément aux tarifs votés le 27.11, le 18.12.2023 et le 8
Fixation des tarifs de locations Complément aux tarifs votés le 27.11, le 18.12.2023 et le 8
Budget principal - virement de crédit n°1 - Information
Budget principal - virement de crédit n°1 - Information
Budget principal - virement de crédit n°2 - Information
Budget principal - virement de crédit n°2 - Information
Budget assainissement 2024 décision modificative n°1
Budget assainissement 2024 décision modificative n°1
Budget du lotissement Kerléon 2024 Décision modificative n°1
Budget du lotissement Kerléon 2024 Décision modificative n°1
Conseil départemental Demande de subvention Pacte Finistère 2030 Volet 2
2 Deliberation Demande Subvention Pacte Finistere 2030 Conseil Departemental Finistere Refection Toiture de la Mairie
Bail emphytéotique avec la SARL LE DU ODP KARAEZ ADRENALINE
Vente d'un terrrain communal — parcelle A 1227
Attribution de mandats spéciaux acquisition de la sculpture représentant Alan Stivell
Construction et rattachement douvrages gaz sur le territoire de la commune de CARHAIX-PLOUGUER
Acquisition Maison 6 Rue Brizeux
1 Délibération portant approbation convention financière Etablissement Public Foncier de Bretagne prix de revient Lotissement Duchel
71 DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL FINISTERE PACTE FINISTERE 2030 VOLET 1 Travaux renaturation et végétalisation cour Mairie
Approbation du PV 08.07.2024
Approbation du PV 08.07.2024
Fixation d'un forfait chauffage pour lutilisation de la salle des Halles
Fixation d'un forfait chauffage pour lutilisation de la salle des Halles
Régularisation parcellaire 2 rue de Kerven
Vente Emprise Domaine Communal A Penalan
Instauration de la taxe sur les déchets stockés ou incinérés
Instauration de la taxe sur les déchets stockés ou incinérés
Modification du tableau des emplois création (cat C) dassistance aux affaires générales
1 Convention Cellnecx Antenne Captage Eau Route du Relec
Convention tripartite avec le Bagad Karaez, S'onnerion Penn Ar Bed et la ville de C'arhaix
Convention tripartite avec le Bagad Karaez, S'onnerion Penn Ar Bed et la ville de C'arhaix
Attribution de mandats spéciaux pour la ville de Carhaix Déplacement au congrès des maires 2024
Motion pour la réouverture immédiate des urgences du Centre Hospitalier de Carhaix
Budget principal provision pour risques dirrécouvrabilité
Budget principal provision pour risques dirrécouvrabilité
1 Bibliothèque municipale : modalités de prise en charge déplacements et repas formations bénévoles
Approbation d'une CMD (cat C) chargé de l'entretien des espaces verts au profit de Poher
Renouvellement de la CMD d'un ingénieur territorial (cat A) espaces verts de Poher
Renouvellement CMD(cat C) chargé de l'entretien du matériel des espaces verts de Poher
Festival du cross — demande de partenariat financier
Festival du cross — demande de partenariat financier
Approbation de 2 CMD le secrétariat du CCAS et le secrétariat pour les hébergements
Création d'un emploi (cat A), dans le cadre d'un contrat de projet au service social scolarité
Renouvellement CMD d'un Educateur des Activités Physiques et Sportives principal lODS
1 Salle de sports : Approbation avenant n° 3 travaux supplémentaires salle de sport Lot 10 Electricité Entreprise SQUIBAN Plougastel-Daoulas
1 Vente d'un délaissé communal communal — Kersimonet - Parcelle famille MEUR
2 Echange de parcelles entre la Commune de PLOUNEOUR-MENEZ et famille KERHERVE Quilliou Dour
1 Délibération portant approbation de la Commission Locale des Charges Transférées du 17 septembre 2024 MORLAIX COMMUNAUTE : Transfert des équipements d'intérêt communautaire
1 Délibération portant création d'un Conseil Municipal Jeunes
Intervention d'une diététicienne pour la restauration scolaire
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